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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2101475_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Les mâts, les nacelles, les rotors et les pales ainsi que les équipements techniques compris dans ces éléments et les équipements électriques aériens ou enterrés, composant les éoliennes constituent, lorsqu'ils
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104214_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Les mâts, les nacelles, les rotors et les pales ainsi que les équipements techniques compris dans ces éléments et les équipements électriques aériens ou enterrés, composant les éoliennes constituent, lorsqu'ils
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0927DEC002987418
27 septembre 2022
27 septembre 2022
est trop approché du sol et a frôlé les couronnes de plusieurs arbres, ce qui a endommagé l’aéronef ; l’équipage n’a plus pu le contrôler, notamment en raison de la détérioration des pales du rotor
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
vise à supprimer les éoliennes E1 et E4, à porter la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 120,5 à 130 mètres, la hauteur maximale du mât de 77,9 à 83,4 mètres et le diamètre maximal du rotor
Source officielleChambre 1-2
671b352c2edfb0b58c05e99f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
usage occassionnel de la terrasse, conformément au permis de construire accordé en 1999, ces derniers ont, dans leurs annonces de vente, vanter un usage intensif de la toiture en la qualifiant de 'rooftop
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e478355379800088472bc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
n°315535906, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Samuel ROTHOUX
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
prestations de services (la marge ne peut pas être supérieure au CA... sauf peut-être dans la comptabilité suisse) . décliner la répartition du CA et de la marge brute par TG, kits, spares, réparation rotor
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01655_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
par les parties, ainsi que des montages vidéos communiqués, que les quatre éoliennes, d’une hauteur de 142 mètres, seraient effectivement en partie perceptibles depuis ce point de vue, au niveau du rotor
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
15 janvier 2024
l'expert amiable qu'environ 10% des haricots rouges livrés étaient non conformes aux spécifications techniques de la profession et que cette situation est en lien avec l'usage par l'intimée d'un système à rotor
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307090_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il indique à cet égard avoir été impliqué dans des affrontements lors desquels il a été grièvement blessé par le rotor arrière d'un hélicoptère et à la suite desquels il a subi des actes de torture.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6034af7be0e9689b741dfbf3
18 octobre 2016
18 octobre 2016
[Y] [S] a été engagé par la société BRODARD GRAPHIQUE à compter du 05/06/1992, en qualité de conducteur roto, au dernier salaire mensuel brut de 3 218,33 euros. M.
Source officielle18e Chambre
6162c1c034defd4c4b3b4563
26 juin 2012
26 juin 2012
en revanche il les explique par un un manque de moyens, ainsi que celà résulte notamment du compte rendu de l'entretien préalable : panne du karcher, manque de produits d'entretien, utilisation de la roto-brosse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01207_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Et il résulte également de l'étude de saturation visuelle présentée dans l'étude paysagère du projet que pour le Bourg de Chail « la dimension importante des rotors vient contraster avec l'échelle des
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01697_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
électromagnétique du fait de la distance entre les éoliennes et le radar de Doullens sans apporter aucun élément précis sur le relief les séparant ou en faisant valoir de manière laconique que l'orientation du rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00015_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
diurnes et visant tout particulièrement les rapaces de taille égale ou supérieure au faucon, mais susceptibles de détecter un oiseau de la taille d'un passereau, de réguler la vitesse de rotation du rotor
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00732_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Elle y précise qu'il s'agit du seul moyen d'apprécier objectivement l'évolution de l'activité à hauteur de rotor et de la dissocier de l'activité des chauves-souris proches du sol.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
le Buzard Saint-Martin, la Chevêche d'Athéna, le Milan noir, l'Œdicnème criard, la Tourterelle des bois, l'Alouette des champs, le Vanneau huppé et les chiroptères, de l'augmentation de la taille du rotor
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42539066fd7c90fc2393
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Les causes du dommage sont expliquées comme suit : « selon les informations reçues les employés du véhicule d'escorte n'ont pas remarqué que la pâle du rotor était sur le point de heurter le talus, bien
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02108_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
puissance maximale totale de 14,4 MW, comportant quatre éoliennes ayant chacune une puissance nominale de 3,6 MW, une hauteur au moyeu de 97 mètres, une hauteur totale en bout de pale de 165 mètres et un rotor
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01105_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
du domaine du Thiolent ; le déplacement de l’éolienne E9 (désormais E2), pour « respecter le cône de vue du château » a consisté à la rapprocher de ce dernier de quelques centaines de mètres, et son rotor
Source officiellePage 33 sur 42