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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b5a55ecdc6046d47abab3d
26 janvier 2026
26 janvier 2026
du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Remy
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c88ffecdc6046d475b03b8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Remy
Source officielleJCP
6973671dcdc6046d4769e5bc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
juin 2025 et représentée par celui-ci le 3 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
669806ffb60c111a421b266c
17 juillet 2024
17 juillet 2024
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS la SELARL KPDB INTER-BARREAUX ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX SEPT JUILLET DEUX
Source officielleJCP
68cc4b7c9da3689504684a50
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDEUR(S) Mme [U] [P], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Mai 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY
Source officielleJCP
68cc4b819da3689504684b66
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] [Y], demeurant [Adresse 2] non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Mai 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier
Source officielleJCP
68cc4b859da3689504684c4f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDEUR(S) Mme [Z] [P], demeurant [Adresse 6] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Mai 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY
Source officielle2ème Chambre
65ab765d36bfc00008d68e2b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
23/03393 N° Portalis DBVL-V-B7H-T2UI Mme [L] [F] C/ Etablissement Public HABITAT 44 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LEVILLAIN - Me REMY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f91a05a81f68fabc25
8 juin 2018
8 juin 2018
parfait de vente entre elles et la société Beri, - dire la vente parfaite, le jugement à intervenir valant acte de vente des deux lots de copropriété au prix de 150000 €, - désigner l'office notarial Remy-Godard-Remy
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b46
13 décembre 2005
13 décembre 2005
RAPPEL DE LA PROCÉDURE La prévention X...Kévin est prévenu d'avoir à LA CHAPELLE SAINT REMY (72), le 26 Septembre 2004 :- étant conducteur d'un véhicule terrestre à moteur par maladresse, imprudence
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005015_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 avril 2022, la SCI MMC, représentée par Me Remy, a conclu au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la Fédération du Bas-Rhin pour la pêche
Source officielleChambre 1
DTA_2101284_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A B, représenté par Me Remy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2021 par lequel le maire de la commune d'Avricourt a refusé de lui délivrer un permis de construire un bâtiment sur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002333_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de Saint-Paul de Vence du 4 juin 2020 règlementant le stationnement rue de la Prison et rue Bastion Saint Remy
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1645
3 février 2009
3 février 2009
Poland - 23052/05 Judgment 3.2.2009 [Section IV] Article 3 Degrading treatment Inhuman treatment Inadequate medical care of a prisoner suffering from severe epilepsy who was forced to rely for assistance
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16e
6 juin 2011
6 juin 2011
Les horaires professionnels de son compagnon sont complémentaires de sorte qu'il peut la relayer en cas de besoin.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01423_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
pour l'UPEC ", notamment par deux courriers électroniques en date des 3 et 10 juin 2022 envoyés à partir de son adresse électronique professionnelle ; le second de ces courriers électroniques a été relayé
Source officielle2ème chambre
DTA_2106391_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A était responsable, a fait l'objet de dysfonctionnements graves attestés par plusieurs plaintes d'usagers relayées par des élus, reçues à compter de juillet 2020 ; - le requérant n'a subi aucun préjudice
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2307215_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
par les mêmes moyens et soutient en outre que les requérants et l'association du CDPK n'ont jamais affiché de soutien public aux actions du Hamas et que les publications de cadres du mouvement kurde relayées
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110177
16 février 2022
16 février 2022
dépourvus d'originalité le recours à l'anaphore, la présentation d'idées reçues dont la fausseté est ensuite dénoncée, le choix de ces idées reçues, l'articulation d'idées circulant très largement, relayées
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2988314-3299337
15 janvier 2010
15 janvier 2010
The applicants rely on Article 1 of Protocol No. 1 (protection of property).
Source officiellePage 33 sur 420
Relmy, Randy
12/04/2026
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RELMY, Célia, Maïa, Lucie
16/01/2026
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MOTA TWEED RELMY, Maria, Berenice, MOTA TWEED RELMY
18/12/2025
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RELMY, Rudy, Théodore
29/10/2025
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RELMY, Lauranne, Sevrine
18/06/2025
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