Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
16 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 19 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba4
1 octobre 2012
1 octobre 2012
L'ordonnance de clôture a été rendue le 23 mai 2012 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre et Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
application des dispositions de l'article 84 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre faisant fonction de Premier Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e52a
21 octobre 2010
21 octobre 2010
.- LIMOGES Défenderesse, comparante en personne --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été appelée à l'audience du 26 mai 2010 tenue par Monsieur Pierre-Louis PUGNET, conseiller à la cour d'appel chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c6
5 septembre 2011
5 septembre 2011
des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a31
16 novembre 2015
16 novembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 05 octobre 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9c
7 décembre 2015
7 décembre 2015
du 19 octobre 2015, par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e38
2 février 2016
2 février 2016
A l'audience de plaidoirie du 07 décembre 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93202
2 mai 2016
2 mai 2016
A l'audience de plaidoirie du 21 mars 2016, la Cour étant composée de Madame PERRIER, Président de chambre, de Monsieur PUGNET et de Madame DE LA CHAISE, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a5
14 février 2013
14 février 2013
A l'audience de plaidoirie du 13 Décembre 2012, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10566
23 mai 2017
23 mai 2017
Nous vous proposons un poste identique et sur la même région au sein du magasin de Puget dès le 3 mai 2011.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbed49e0104f58f0080
3 avril 2023
3 avril 2023
de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : [W] [Y] [O] épouse [W], représentée par son curateur l'ASSOCIATION LAIQUE DU [6] sis [Adresse
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026247616
1 août 2012
1 août 2012
est 60, avenue Jean-Baptiste Veyre à Aurillac (15000), Mme Dominique C, demeurant ..., la SNC pharmacie Souquière Michalet SNC, dont le siège est 34, rue des Carmes à Aurillac (15000), la SNC Escura Puget
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301030_20230222
22 février 2023
22 février 2023
L'intéressé a en conséquence été scolarisé en ULIS au collège Pierre Puget à compter de la rentrée scolaire 2021, à raison de deux fois une heure trente par semaine.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046950868
28 novembre 2022
28 novembre 2022
BIEN VIVRE DANS L'ENTREPRISE PUGNAT TP-TEMPS DE TRAVAIL - PETITS DEPLACEMENTS - VALORISATION DU TRAVAIL
Source officiellecr
6137260acd580146774227fd
28 juin 2005
28 juin 2005
autorisés par un permis de construire et, en répression, l'a condamné à 30 000 euros d'amende ; "aux motifs que Joël X... a acquis, aux termes d'un acte notarié en date du 28 juin 1996, sur la commune de Puget-sur-Argens
Source officielleAvis
CADA:20170825
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Puget-Ville à sa demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301954_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
ORDONNE Article 1er : L'exécution de la décision susvisée du maire de Puget-sur-Argens en date du 7 juin 2023 est suspendue.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200768
7 mai 2014
7 mai 2014
(le salarié), salarié de la société Puget service (l'employeur), mis à la disposition de la société Suburbaine de canalisations et de grands travaux, aux droits de laquelle se trouve la société Spac, a
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2501008_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
expertise sur le fondement des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative aux fins de constater la configuration du talus séparant la parcelle cadastrée section AY n°102 à Puget-sur-Argens
Source officiellePage 33 sur 260