service de la société Mécachim, entreprise de polissage de métaux, en qualité de manoeuvre, opérateur sur machine ; qu'après avoir occupé une fonction commerciale, il a été muté à un poste de chauffeur poids-lourds

X..., chauffeur de poids lourds au service de la société Mory TNTE, a été en arrêt de travail pour maladie, du 13 février 1986 au 22 juin 1987 ; qu'à la suite de la déclaration d'inaptitude à l'emploi

[Z] a été engagé par la société Aero piste suivant plusieurs contrats de travail de mission en qualité de chauffeur poids lourds sur la période du 6 mai 2002 au 30 avril 2006, puis suivant un contrat à

Dans le cadre d'une information judiciaire ouverte des chefs susvisés, des paquets thermosoudés contenant de l'herbe de cannabis pour un poids de 101,64 kg ont été découverts le 25 avril 2021 dans un véhicule

[V] a été engagé en qualité de chauffeur-livreur poids lourds, le 1er janvier 2014, par la société Frevial. 2.

Alors qu'il se tenait sur le parking que son employeur, la société [1], louait à la société [2], [T] [M] a été grièvement blessé par son véhicule, percuté par un camion poids-lourd conduit par M.

La Cour était composée de : Madame Anne- Marie POIRIER- CHAUX, Président Madame Dominique KLOTZ, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.

qu'au moment de l'accident, les victimes marchaient sur des platelages (rails de sécurité) qui reposaient directement sur la couverture et non sur des traverses, ce qui ne pouvait suffire à supporter le poids

. ; ils découvraient ainsi la présence de 51 800 cachets d'ecstasy, conditionnés en 6 paquets d'un poids total de 1,678 kg, d'un pistolet automatique avec 50 cartouches et d'une somme d'argent de 11 650

que Sylvie X... épouse Y... a reconnu s'occuper également de l'équilibre alimentaire de ses clients ; que ses prospectus publicitaires mentionnent : "Equilibre alimentaire, diète protéinique (perte de poids

probant ne permet d'établir que l'accident qui est survenu lui est imputable vu les circonstances ; qu'en effet, Huguette Z... circulait à une vitesse adaptée, sur la voie de gauche, car elle dépassait un poids

familial dans lequel ils se seraient produits, concourent à l'absence de constatations matérielles ou de témoignages directs, il n'en demeure pas moins qu'il existe des faits objectifs de nature à donner poids

lequel a affirmé qu'il l'avait présenté à [X] », que « c'est également pertinemment que le tribunal correctionnel a relevé que [G] [Z] a fourni à [V] [H] une copie falsifiée d'un permis de conduire poids

des poils.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sovim, Gueudet VI, Ardennes poids lourds et Location service par le groupe SOFICO

administratif de Nantes a rejeté les conclusions de la société tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution d'un arrêté du maire de Bouguenais en date du 8 août 1974 interdisant la circulation des véhicules en poids

X..., salarié de la société de travail temporaire Manpower, mis à disposition de la société EAV (la société) en qualité de chauffeur de poids lourds, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail

**** Suivant contrat à durée déterminée en date du 12 juillet 2010, Monsieur [O] [M] [I] a été embauché par la société ALLOIN TRANSPORTS (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids