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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

644cb4d556c9f0d0f8b6f09f

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Ils font exprès, A [Localité 1], j'ai été relaché à cause de mon poignet. Je ne peux pas redescendre comme çà, j'ai eu deux interventions. Le laissez passer est un faux nom.

Source officielle

Page 33 sur 281

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Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Créations

Poignant, Julien Pascal Victor

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OPTIQUE POIGNANT

SIREN 961500139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

15/05/2026

Voir →

Radiations

Poignant, Julien

SIREN 928824267Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/05/2026

Voir →

Créations

POIGNANT, Angélique, Aurélie, Christelle, CLEMENT

SIREN 797750213Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

11/05/2026

Voir →

Créations

Poignant, Kajali Hélène Marie

SIREN 103400693Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

C, Chemin de Rousset 13710 FUVEAU comparant en personnec/DEFENDERESSE

65ba9d1259e460cd1e409e8f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

la facture émise par [B] [E] [K] comportant son tampon, sa signature et la mention « PAGADO » qui signifie « payé » outre la prescription médicale,12 juin 2020 : 42 € pour l’achat d’une orthèse du poignet

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2303281_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Il a été victime le 26 juin 2007 d’un accident qui a été reconnu imputable au service qui lui a occasionné des lésions au poignet droit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201247

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

santé futures, qu'un traitement antimigraineux et antalgique était justifié de manière viagère, de même que les prescriptions relatives aux genouillères, aux semelles orthopédiques et à l'orthèse du poignet

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200685_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

discale du radius avec un décalage de la surface articulaire a été révélé, ainsi qu'une luxation palmaire du carpe ; Elle a entamé une rééducation et le 18 novembre 2020, un mauvais positionnement du poignet

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2117940_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

B se situe au niveau de son poignet gauche uniquement alors que celui-ci, non seulement est droitier, mais mobilise également ses deux poignets dans l'exercice de ses fonctions et, d'autre part, que la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2106500_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de son déficit fonctionnel permanent est prématurée dès lors que son état de santé ne peut pas être considéré comme consolidé en raison de la question de savoir si la recrudescence des douleurs au poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2403675_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Elle soutient que : - elle a été victime, le 21 février 2019, d'un traumatisme au poignet gauche causé par un ballon ayant heurté son poignet lors de la surveillance d'un match de football au collège

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2407218_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

cathéter, nécessaire à l’injection d’un anesthésiant, a généré de fortes douleurs pour la requérante, tandis que ce dernier, après plusieurs échecs, était positionné dans le pli interne supérieur du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d9

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6975c994cdc6046d47a36855

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

professionnelle est établie puisqu’il exerce la profession de plombier ce qui nécessite qu’il puisse se servir de ses deux mains en même temps, alors que les séquelles qu’il présente se situent au poignet

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4711ec33b4fa0f17ac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

droit existe, - Aide hurnaine définitive non retenue, - Risque d'aggravation arthrosique du poignet droit à moyen terme.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201433

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

lieu à une prise en charge au titre de la législation professionnelle, a déclaré le 20 septembre 2006 auprès de la CPAM du Gard une rechute; sous la forme d'une "persistance de douleur au niveau du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ac2

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86278

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616361d1c983b818eb76d318

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca70

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

RG N° 08 / 00022 Grosse délivrée à : la SCP GRIMAUD la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65c67c0b5d2ded2ab7c857db

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

COMPAGNIE DU PONANT Compagnie de croisières maritimes [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle LLOP, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1155 Nous Antoine de MAUPEOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfd

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ab

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle