CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 826 résultats pour « Nourrisson »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2514441_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2515379_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 décembre 2025.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2526250_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Nourrisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2526251_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Nourrisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507743_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

. ; donner son avis sur le point de savoir si le décès du nourrisson a été, en tout ou partie, la conséquence directe et certaine des éventuels manquements identifiés ; dire si le dossier médical et

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2516594_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Nourisson Le greffier, A.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2517079_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 janvier 2026.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2518423_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 janvier 2026.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500731_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

français de l'immigration et de l'intégration lui refuse l'octroi des conditions matérielles d'accueil, dès lors qu'il ressort des pièces du dossier et des déclarations lors de l'audience que le nourrisson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110340

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

ministère public, au double motif d'une part des déclarations unilatérales du père, pourtant contredites par celles de la mère et d'autre part de l'attachement apparu au fil des droits de visite entre le nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2208286_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Mme B fait valoir qu'elle vit dans la rue ou trouve refuge de manière temporaire chez des connaissances, avec ses cinq enfants dont un nourrisson.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2216054_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

accessibles aux enfants, que des objets lourds étaient entreposés en hauteur et présentaient un risque de chute, que les couchages ne respectaient pas les règles de prévention de la mort subite du nourrisson

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204904_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

La professionnelle a notamment relevé que Mme Memis devait porter le plus jeune nourrisson dans ses bras afin d'accompagner un à un les deux autres enfants dont elle a la garde.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2210283_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

son ex compagne déposée auprès de la gendarmerie nationale quant à des violences physiques et verbales, il a reconnu lui avoir administré une claque sur les fesses alors que celle-ci portait son nourrisson

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2021:459590.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

l'affaire à une audience du 10 décembre 2021, ayant omis de transmettre la requête au département de la Loire-Atlantique ; - la condition d'urgence est satisfaite en ce que, en premier lieu, la santé du nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2501824_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

privée et familiale et à l’intérêt supérieur des enfants est constituée, dès lors que Mme C... vit avec son mari en situation régulière et leurs quatre enfants mineurs, dont le dernier qui est un nourrisson

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2400075_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Nourisson, premier conseiller. Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2025.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493955.20241125

Admin. suprême

25 novembre 2024

25 novembre 2024

santé et la sécurité des enfants qui lui sont confiés et que les manquements relevés par le président du conseil départemental, notamment s'agissant des mesures de prévention de la mort inattendue du nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2301006_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

décision ; - ses conditions d'existence actuelles ne lui permettent pas de préserver la santé de son enfant qui souffre d'une myopie forte unilatérale qui se dégrade, mais également d'un asthme du nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2216338_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

notifiée à l'OFII le 9 décembre et non le 12 comme plaidé en défense, que les températures nocturnes sont descendues la semaine dernière à -6° C et que la famille, composée de quatre enfants dont un nourrisson

Source officielle

Page 33 sur 92

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC200 résultats

Journal officiel
Radiations

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

NOURRISSON PRODUCTION

SIREN 878554435Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de

26/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FABIEN NOURRISSON SCULPTURES

SIREN 897632006Greffe du Tribunal de Commerce de niort

12/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE MICKAEL NOURRISSON

SIREN 530309327Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

11/02/2026

Voir →