Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu le jour de l'audience publique.

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique A l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction a été prononcée en application de l'article R. 772

que ces objectifs ne peuvent être atteints par des mesures moins restrictives du commerce intracommunautaire comme l'a jugé la Cour de justice des Communautés européennes le 21 mars 1991 dans l'arrêt Monteil

MONTICELLI-SOULET Société d'Avocats [Adresse 3] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la

Claude X..., René Z..., Jean-Claude A..., Roland Y... et Henri B... du Montcel respectivement présidents des sociétés nationales de programme Antenne 2, France Régions 3, Radio France outre-mer, Radio

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Irma Z... veuve X..., demeurant ...Université à Paris (7ème), 2 / Mme Marie-Claude X... épouse B... de Montcel

intégrés au passif ; que Madame F... minore la valeur de l'immeuble dont elle a l'usage moyennant un loyer dérisoire et il affirme avoir reçu une offre d'acquisition de l'immeuble émanant de la SCI MONTEBELLO

immobiliers AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Olivier DELAIR - #D1912 représentée par Me Anthony BAUDIFFIER - #E1892 défaillant représentée par Me Olivier DELAIR - #D1912 représentée par Maître Florence MONTERET

Guérin, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit de L'ENTREPRISE CULETTO, dont le siège est à Moissac (Tarn-et-Garonne), 18, allées Montebello

Paul, Marie X..., demeurant Route de Monticello, 20220 l'Ile Rousse, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 2000 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la compagnie AXA Assurances

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association départementale des amis et parents des enfants inadaptés (ADAPEI) de la Drôme, en l'institut médico-éducatif "Les Colombes", sis à Montéléger

Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [E] [F] né le 02 Novembre 1990 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arianna MONTICELLI de la SELARL

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - les observations de Me Diarra, représentant M. B..., présent.

Le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025.

Ont été entendus lors de l’audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, rapporteure, - et les observations de Me Herdeiro, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Truilhé, président, Mme Monteagle, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026.