Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2013608_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2115702_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Dalle, président, Mme Mauclair, première conseillère, M. Mazeau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. La rapporteure, A.-G.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01680_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01968_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Mauclair, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – les observations de Me Bourdouxhe, substituant Me Camous
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02214_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02400_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03470_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00083_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00308_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - les conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00454_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - les conclusions de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01034_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - les conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01157_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01160_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01221_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; - les conclusions
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007638889
26 avril 1967
26 avril 1967
. - ABSENCE DE PREJUDICE -Mauvais vouloir de l'Administration à payer une indenmité.
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
DTA_2001320_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
B, représenté par Me Masclaux, entend maintenir ses conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500061_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Masclaux, avocate de M.
Source officiellecr
613725e2cd580146774214b2
12 juin 2001
12 juin 2001
H..., responsable de l'OPAC d'Arras, indiquait que cette intoxication était peut-être due à un mauvais fonctionnement de la VMC secondaire ; durant leurs investigations, les enquêteurs découvraient que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101327_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Masclaux, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300179_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er février 2023, Mme C A, représentée par Me Masclaux, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du
Source officiellePage 33 sur 177