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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204444_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e4
19 mars 2008
19 mars 2008
Mario AA... Formule exécutoire le : à : S. C. P. T. R. D. G.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301317
30 octobre 2012
30 octobre 2012
Bertrand X...et donc de son droit à agir ; qu'il sera donc reçu en son intervention ; qu'ainsi en justifiant de sa qualité d'hériter de l'auteur de Mme Marjorie Y...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473818.20240212
12 février 2024
12 février 2024
et un mémoire en réplique, enregistrés les 3 mai et 3 octobre 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et le Collège de la masso-kinésithérapie
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935fb
17 octobre 2016
17 octobre 2016
Mario X... était licencié pour faute grave.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00791
12 mai 2015
12 mai 2015
Cette gestion met en oeuvre de moyens matériels et humains organisés destinés exclusivement à l'activité dont il s'agit puisqu'il est établi d'une part que des salariés et notamment Madame Marjorie X..
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00092
31 janvier 2012
31 janvier 2012
EUROPE MOTOR AUTOMOBILE ; AUX MOTIFS QUE par jugement du 25 août 2003, le tribunal civil de ROME a condamné la société DISTRIBUTION EUROPE SERVICE (DMI) dont le siège social était à ROME à payer à Marco
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630788
30 décembre 2009
30 décembre 2009
Mario Mackenzy A et, d'autre part, accordé à celui-ci le bénéfice de la protection subsidiaire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleChambre 9/Section 1
69654656cdc6046d470f98fc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vice-Président siégeant à juge rapporteur, conformément aux dispositions des articles 805 et suivants du code de procédure civile, ayant rendu compte au tribunal dans son délibéré Assisté de Madame Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
695eae73cdc6046d478a80e1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La minute a été signée par Monsieur Ulrich SCHALCHLI , Vice-Président, juge de la mise en état et Madame Anyse MARIO, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleJAF
686c3b65dd7001754d624cd9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
barreau de POITIERS plaidant Et Monsieur [D] [G] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 10], commune de [Localité 9] (Maroc) de nationalité Marocaine [Adresse 13] [Localité 6] représenté par Me Marjorie
Source officielleciv1
Donne défautc/Mlle Véronique Y
613721b3cd580146773f6498
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Mario Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
Attendu que pour déclarer irrecevable l'action de la banquec/Mme X
6137227acd580146773fd7f7
20 juin 1995
20 juin 1995
Mario X..., demeurant ...
Source officielleciv1
Donne défautc/Mlle Véronique Y
613721a5cd580146773f5922
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Mario Y..., demeurant ...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000031281209
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Considérant, d'autre part, qu'aux termes de l'article 5 de l'arrêté contesté, les instituts de formation en masso-kinésithérapie qui n'auront pas signé une convention avec une ou plusieurs universités
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f0b01eea4cf01a2853
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0511 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f2b01eea4cf01a2897
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0042 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f4b01eea4cf01a28e5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVENIR GIPSY, prise en la personne de son Président ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f5b01eea4cf01a2910
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2375 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f9b01eea4cf01a2a30
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C315 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Bernard AUGONNET, juge de la mise en état, assisté(e) de Anyse MARIO
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