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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e12e
6 juin 2011
6 juin 2011
LACROIX, conseiller -Catherine CLERC, conseiller, assistés pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade15f575634f1371edd1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
343 804 274 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 avocat postulant Assistée de Me Benoît
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459134.20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 17 mars 2022 où siégeaient : M. Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:497958.20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Benoît Chatard, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société Eolienne des Tulipes
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301908_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
d'Azur pour la passation du lot n°02 - Consolidation de sol du marché de Réhabilitation et rénovation énergétiques du Lycée Alphonse Benoit à l'Isle sur la Sorgue. 3°) d'enjoindre à la SPL AREA Région
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80c
31 août 2011
31 août 2011
Benoît Y..., né le 19 février 1976, a été engagé par la SOCIETE GENERALE par contrat à durée indéterminée, en date du 29 mars 2000 en qualité d'assistant trader au sein de la branche "International et
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72d
14 février 2011
14 février 2011
Y..., fixé au domicile de la mère la résidence habituelle des enfants Marc et Loïc nés du mariage respectivement les 18 avril 1990 et 18 septembre 1993, et mis à la charge du père une pension alimentaire
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007863693
22 juin 1994
22 juin 1994
Benoît X..., demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 2 cabinet 4
68e03d1b74e929a9d8fcf8c1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Octobre 2025 REQUÉRANT : Mme [T] [A] [G] [Y] [V] veuve [C] N° RG 25/01429 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HCI6 minute n° JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 6] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie
Source officielleChambre 2 cabinet 4
68f6a693f444f3ad06a63aaf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[R] [F] N° RG 25/02355 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HEBA minute n° JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 6] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b174
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BENOIT & ASSOCIES Mandataire Liquidateur de la Société SASU BR CONSTRUCTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellecomm
61372295cd580146773febe2
27 février 1996
27 février 1996
..., légataire de l'usufruit de l'universalité des biens composant la succession de son mari aux termes de son testament olographe en date du 16 octobre 1973, 6 / Mme Jacqueline Marie Henriette J..
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3b
5 décembre 2011
5 décembre 2011
DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
61372554cd5801467741cd04
23 mars 1992
23 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de
Source officielleTrib. de Commerce
69b73ec5cdc6046d47ccb38e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
l'audience en Chambre du Conseil du 29 Janvier 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la DEUXIEME Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : Mme Sophie BENOIT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200240
21 février 2008
21 février 2008
X... et à ses deux enfants Sophie et Benoît X... (les consorts X...) ; que par acte d'huissier de justice du 4 avril 2002 M. X..., Mme X... et M.
Source officiellesoc
613722accd580146773ffec7
10 avril 1996
10 avril 1996
loups, avenue Arago, 91382 Chilly-Mazarin, à : 1°/ Mme Micheline Carreau, demeurant 9, route de Gençay, 86240 Smarves, 2°/ Mme Bernadette Clément, demeurant 17, rue de la Médoquerie, 86280 Saint-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6be
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Marc X...
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456660.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 17 mars 2022 où siégeaient : M. Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur.
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