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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500291.20250819

Admin. suprême

19 août 2025

19 août 2025

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476865.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7aae

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Basil, Alexander Y..., né le 6 juin 1913 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, 28/ Mme Laura Y... née X... le 3 mai 1916 à Athènes (Grèce), de nationalité grecque, demeurant tous deux 10 Néofytou

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f3033dcdc6046d470ef45e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Thierry LE MARRE, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sébastien MENDES GIL [Adresse 3] [Localité 1]) DEFENDEUR(S) : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00875

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 25 janvier 2017, qui, pour recel, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, a ordonné

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f1172

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

. ; 7°) Monsieur Alexandre C..., demeurant à Ytrac (Cantal) Aurillac ; 8°) Madame L... épouse D..., demeurant à Peschadoires (Puy-de-Dôme), Clair Martin O... ; 9°) Madame Simone C... veuve F..., demeurant

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6c880def6bf6eb41d71bc

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JAILLET, magistrat de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier, Vu l'instance opposant : Mme [S] [O] [Y] [U] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CC

civ1

60794e1f9ba5988459c48d72

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Pierre X... est décédé, laissant son épouse, et leur fille mineure Alexandra ; qu'autorisée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00174

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

Par ailleurs, la SAS ALEXANDER BURKLE justifie qu'elle a déclaré sa dette auprès du mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079d

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Don Marc X... Désigné par ordonnance du Président du Tribunal de grande instance de BASTIA pour représenter la succession de Madame Angèle Y...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488969.20240115

Admin. suprême

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Représentée par Me Véronique NOY avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfd8cdc6046d473c6bfc

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[N] [L] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 2] (Fédération de Russie) mariés le [Date mariage 1] 2019 à [Localité 5] (34), ORDONNE la publicité de cette décision en marge des actes de l’état civil

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

COMITINI 10/05/1964 CAGLIARI 97 Raffaele Marco CONCAS 13/03/1974 SANGANO (TO) 98 Antonino CONIGLIO 15/03/1972 BARONISSI (SA) 99 Alessandro COPPOLA 24/10/1978 PAVONE CANAVESE (TO) 100 Angela COPPOLA 14

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a0e2a94cdc6046d475ce5db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [S] [L] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité française, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88869

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

OPERA NATIONAL DE LYON PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL Place de la Comédie B.P 1219 69203 LYON CEDEX 01 représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Alexander

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152c

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

X... et de l'association Alexandra Y..., de Me A..., avocat de M. Z..., l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d720

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Hôtel Alexandra, société à responsabilité

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660acbbd03a05db9654a1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.

Source officielle

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