Industries, dont le siège est à Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise), ..., devenue la société Platres Lambert, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Ozeki, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 25 février 2024, Mme A, représentée par Me François Lambert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

[Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet des Alpes Maritimes et assisté de Maître Alicia LAMBERT

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2024, Mme B D, représentée par Me Lambert, doit être regardée comme demandant au juge des référés, sur le fondement des dispositions

. # Philippe Lambert m.fl. mod Directeur des services fiscaux, departementet Orne m.fl.. # Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Tribunal de grande instance d'Argentan, Verdun, Nîmes og Bonneville - Frankrig

D'une part, il résulte de l'instruction que les sociétés Lott Architecte, Sibeo Ingénierie, Fayat Batiment, Ulas Construction, CBTS, Intersol, Lambert Daniel, Constructions métalliques G.

#Staat der Nederlanden vastaan Warner-Lambert Company LLC.#Gerechtshof Den Haagin esittämä ennakkoratkaisupyyntö.