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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137254bcd5801467741c881
19 mars 1992
19 mars 1992
nature, la qualité, l'origine ou la quantité d'une marchandise, l'a déboutée de sa demande ; Vu le mémoire produit ; d Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 1er de la loi
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8b6fda9e15c5131fdf1e
2 avril 2025
2 avril 2025
NICE Madame [N] [C] épouse [Y], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES Madame [G] [P] épouse [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456e
25 avril 2019
25 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456f
25 avril 2019
25 avril 2019
du : 20 décembre 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94570
25 avril 2019
25 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94573
25 avril 2019
25 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94574
25 avril 2019
25 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94578
25 avril 2019
25 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a8
31 mai 2007
31 mai 2007
- quatre personnes étaient présentes sous ce campement, dont Frédéric C... et Jean-Louis C.... - sur interpellation, Frédéric C... a refusé de déférer à une sommation de quitter les lieux.
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f66d2
30 juin 1992
30 juin 1992
Louis V..., demeurant avec M. X... ... Saint-Jacques Bât I 45, lot 4512 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 86°) M. B..., 87°) Mme Louise B..., née YD..., demeurant ensemble ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d170
10 mars 2009
10 mars 2009
représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Jean DEBEAURAIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS : Monsieur Louis Z...
Source officielle8e Chambre C
616301454c6681071edf66e6
12 avril 2012
12 avril 2012
BERGEZ, Président- Rapporteur, et Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37f
28 juin 2011
28 juin 2011
Jean-Louis LESAINT, Conseiller, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 17 décembre 2010, assisté de M.
Source officielleciv3
613722d5cd580146774020e0
19 février 1997
19 février 1997
Jean-Louis Y..., 2°/ de Mme Christiane X..., épouse Y..., demeurant ensemble au lotissement communal La Troffeta, 71470 Romenay, 3°/ de la société civile immobilière (SCI) Les Benoîts, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b2
13 juin 2012
13 juin 2012
né le 20 Février 1938 à MONTELLA (ITALIE) ... ... 20200 SANTA MARIA DI LOTA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69cabcd3cdc6046d478a7ab8
27 octobre 2025
27 octobre 2025
GOUACHE, [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SAS LO2I, [Adresse 4], [Localité 1] SIREN : 445 303 639 Représenté par : Jean-Louis CHARDAYRE, [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le
Source officiellecr
écembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Denis D
6137260dcd58014677422980
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Jean-Louis, - Y... Patrick, - G... Laurent, - X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7a
22 novembre 2012
22 novembre 2012
René X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Jeanne X... C/ M. Jean-Louis Y..., Mme Aline Y... épouse Y... M. J/ E.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01039
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Jean-Louis X..., dit François Y..., de sa demande tendant à voir la Société LES MUSIC-HALLS PARISIENS condamner à lui payer à titre de dommages-intérêts les sommes de 126.000 euros représentant les 10%
Source officiellecr
613724e0cd580146774191c4
17 mai 1989
17 mai 1989
Jean-Louis X... inhalait dans la matinée du 18 septembre 1981 du bromure de méthyle alors qu'il surveillait la machine destinée à réchauffer le gaz et ce à la suite d'une fuite dans la conduite extérieure
Source officiellePage 33 sur 520