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Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle

Chambre commerciale

642bbfdad49e0104f58f014d

Appel

3 avril 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle

Chambre sociale

66baf72df34129bfe1fee658

Appel

12 août 2024

Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.

Source officielle

Chambre sociale

686f8442f90fa7c96e9b099c

Appel

10 juillet 2025

COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Cécile MORILLON, Présidente de chambre, présidente,rapporteur, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH

Source officielle

Chambre Civile

68873e2afd945271d1277208

Appel

28 juillet 2025

François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle

Chambre sociale

67f789231835aad4ca689b2b

Appel

10 avril 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.

Source officielle

Chambre Civile

67f789231835aad4ca689b2d

Appel

10 avril 2025

François GENICON, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b4

Appel

20 septembre 2005

BERGMANN, avocat à la Cour INTIMES : Société CBO CVBA Vosseschijnstraat 20300 ANTWERPEN (BELGIQUE) Représentée par Me Bernard WEMAERE, avocat à la Cour Plaidant : Me HEINRICH, avocat à STRASBOURG S.A

Source officielle

1ère Chambre

62760c8e593736057d78aa0b

Appel

26 avril 2022

[E] [U], Président Directeur Général dûment habilité à l'effet des présentes, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Veronique HENRICH, avocat au barreau de METZ et Me Pouya AMIRI, avocat au barreau

Source officielle

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1925399-2042190

Admin. suprême

1 mars 2007

Certains d’entre eux furent enregistrés comme ayant été conçus dans le cadre de la « Lebensborn », une politique nazie qui fut instituée par Heinrich Himmler en 1935 pour encourager la procréation

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbb2

Appel

17 septembre 2012

TONTI BERNARD (avocat au barreau de NANCY) INTIMEE : SARL VP ET A ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal 24 Ave Foch 57050 LE BAN SAINT MARTIN Représentée par Me HEINRICH

Source officielle

4eme Chambre Section 2

62c91af8f3eafe9fcf07604c

Appel

8 juillet 2022

siège 752 avenue Jean Moulin 82000 Montauban Représentée par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL INTER-BARREAU CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Delphine HEINRICH-BERTRAND

Source officielle

4eme Chambre Section 2

62c91af8f3eafe9fcf07604e

Appel

8 juillet 2022

Source officielle

4ème chambre commerciale

6319875551eeae4f1309d1dc

Appel

7 septembre 2022

secondaire situé au : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Guillaume HEINRICH

Source officielle

Chambre sociale

68e894aad8f6cc6d55dd3fe2

Appel

9 octobre 2025

Hubert HANSENNE, Président de chambre, président, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, Monsieur Luc BRIAND, Conseiller, rapporteur, qui en ont délibéré, sur le rapport de Luc BRIAND.

Source officielle

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096be

Appel

7 octobre 2025

en sa qualité d'assureur de la Société RSP BATIMENTS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Guillaume HEINRICH

Source officielle

1ère Chambre

63c79b17da31367c908eb597

Appel

17 janvier 2023

LEMAN, dont le siège social est situé Peugeot Bymycar [Localité 3], [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine BLANC, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS Représentée par Me Guillaume HEINRICH

Source officielle

Chambre Sociale-Section 1

652f78ebb053208318995a6f

Appel

17 octobre 2023

SADAPS DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Cédric RUMEAUX

Source officielle

Chambre Civile

644cb53a56c9f0d0f8b6f1ff

Appel

27 avril 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Source officielle

6ème Chambre

64a7b05b3bcaf505db69672b

Appel

6 juillet 2023

CREATIS Représentée par son représentant légal, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 07 Mars 2023

Source officielle

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