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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2206680_20230210
10 février 2023
10 février 2023
E B et Mme D A, agissant en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella B, représentés par Me Foks, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 4
Source officielleContentieux général Proxi
69d6cef9cdc6046d47924142
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [G] [D]-CIAT [K] [L], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté Monsieur [P] [F] [E], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3eec
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis DBVS-V-B7H-GCP7 ------------------ Pole social du TJ de [Localité 12] 22 Novembre 2023 20/00730 ------------------ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01450
24 juin 2009
24 juin 2009
paritaire de suivi qui avait modifié le nombre d'architectes SI et le nombre de postes à conserver dans cette même catégorie professionnelle, le comité technique de validation (Coval) s'étant borné à mettre
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
68e7a543033cf481c39a4bab
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
68e7a544033cf481c39a4bbe
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69dfdc58cdc6046d475dc254
14 avril 2026
14 avril 2026
Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a81cdc6046d47259755
26 mai 2026
26 mai 2026
représentée par Maître Joyce PITCHER de la SELEURL PITCHER AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6a173a86cdc6046d472597b8
26 mai 2026
26 mai 2026
Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470822.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
69fcc141cdc6046d47f1006e
13 avril 2026
13 avril 2026
PAR CES MOTIFS Le Juge des contentieux de la protection : CONSTATE que la demanderesse a déclaré expressément se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance ; CONSTATE que les défendeurs
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
69fcc147cdc6046d47f10143
13 avril 2026
13 avril 2026
les articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile, Vu les articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile, Attendu que le demandeur a déclaré expressément se désister de sa demande en vue de mettre
Source officielleDeuxième Chambre Civile
68eea85322996ce544830b13
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il soutient que le refus de [C] [D] de vendre le bien met en péril l’intérêt commun et qu’il est fondé à faire cesser l’indivision. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204540_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402650_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92945
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Emile Dessout ZI Jarry 97122 Jarry Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600447_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de la Guadeloupe de procéder à un constat de péril imminent, dans un délai de huit jours, du bâtiment situé au 12 rue Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69f70ca1cdc6046d476cc9a9
21 avril 2026
21 avril 2026
Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel COLOMBANIJugesMonsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Monsieur Paul-Henri JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f6b74e929a9d8fd1950
3 octobre 2025
3 octobre 2025
CHALOPIN Copie certifiée conforme délivrée le à Me Emmanuelle BUFFET, Me Philippe CHALOPIN E.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda8cd8a125531c83160c75
20 juin 2019
20 juin 2019
Il convient donc de les mettre hors de cause.
Source officiellePage 33 sur 690