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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
687732e67032dd17d194ba2f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
660f951ca40f8b0008cb79d7
4 avril 2024
4 avril 2024
la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le premier Février deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
660f951da40f8b0008cb79f1
4 avril 2024
4 avril 2024
la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le premier Février deux mille vingt quatre, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
659e4b8255379800088474ab
9 janvier 2024
9 janvier 2024
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65aa3026009f81000890dcaa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la 1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le neuf Novembre deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
653b59ff502b828318c4e799
26 octobre 2023
26 octobre 2023
1re chambre 2e section, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Juin deux mille vingt trois, assisté de Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f864ec5d3e42c22e13b8d9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle14e Chambre
616361ccc983b818eb76d25d
11 mai 2011
11 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6163920fc171f9a1fe14c66e
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89106
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Non comparante, partie civile, intimée COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane DUCHEMIN.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300610
23 mai 2012
23 mai 2012
antérieurement dénommée Assurances générales de France (AGF) IART, la SMABTP, en sa qualité d'assureur de la société GTB construction, la société GTB construction venant aux droits de la société GTB Bouyer Duchemin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2305507_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Le président du tribunal, Jean-Christophe Duchon-Doris La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55332
23 juillet 2001
23 juillet 2001
margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution Finale ResDH(2001)87 Droits de l’Homme Requêtes n°s 26121/95 à 26127/95 Turanli et autres, Topçu et autres, Tirtiklioğlu, Karaçelik et autres, Karagöz, Duman
Source officielleJ.L.D. HSC
659d97a0aa704a07f49030ec
9 janvier 2024
9 janvier 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2319968_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
DUCHON-DORIS La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2112383_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Duchon-Doris, président, M. Perrot, conseiller, M. Palla, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 décembre 2022. Le rapporteur, F. A Le président, J-C.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2011852_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Duchon-Doris, président, M. Gandolfi, premier conseiller, Mme Leravat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2314677_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Duchon-Doris a donné lecture de son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJAF Cabinet 4
65a196aa0ddb778926962fea
12 janvier 2024
12 janvier 2024
JUGEMENT RENDU LE 12 JANVIER 2024 N° RG 20/04795 - N° Portalis DB22-W-B7E-PSV7 DEMANDEUR : Madame [L] [H] épouse [X] née le 17 Février 1981 à SAMMAR BENI CHIKER (MAROC) 37 avenue Lucien René Duchesne
Source officielle5ème chambre
69ea3ac8cdc6046d47441c8d
14 avril 2026
14 avril 2026
Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me Christine BERNARDOT [Adresse 3] DEFENDEURS SE [T] [Adresse 4] comparant par [N] [U] ASSOCIES [Adresse 5] et par Me Anne-Sophie CANTREL [Adresse 6] SARLU RENAUD DUCHESNE
Source officiellePage 33 sur 364