In the morning, on exiting the detention facility, they received a lunch box containing four packets of dry biscuits (eight pieces each), two packets of dry cereal, one packet of dry soup and two bags

and purchase agreement, and (b) that the disputed parts allegedly belonging to Rijeka Township had always been a part of his smallholding because they were situated within the area enclosed by an old dry

    Dry rations are provided by the facility at the departure point for the entire duration of the transfer.

  In casu is de rechter-      commissaris gedurende bijna twee van de bijna drie uur      durende huiszoeking aanwezig geweest, terwijl niet    

En application de ces dispositions, la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE), autorité compétente en matière d'environnement, était tenue

The doctor noted a poor hygiene of his feet and the presence of a dry gangrene in the area of distal phalanx of the hallux of his left foot.

pending More than 10 year(s) and 5 month(s) and 10 day(s)   135 inmate(s) 2 m² 6 toilet(s)     overcrowding, poor quality of food, lack of warm clothes and shoes, no hot water, no place to dry

cotisation globale du régime de base Agirc ont été fixés à 20.30% pour 2012 et 2013 et à 20.43% en 2014 pour les salariés des tranches B et C, elle se prévaut des circulaires communes Agirc-Arcco (2012-01-DRE

171.111,66 euros HT, - les travaux relatifs à la sécurité incendie : 58.529,58 euros HT, - les travaux relatifs aux installations CVC : o dans le local groupe froid : 351.434,69 euros HT, o dans le réseau dry

Ces deux sociétés ont déjà travaillé ensemble sur plusieurs opérations (chantier Sogecampus en 2015, chantier TDF RMV2 aux [Localité 5] en 2017, travaux terrasse DRY en 2017), de sorte qu'il existe une

financier de l'opération a été examiné au regard de l'importance de l'engagement ; que, dans sa lettre du 10 juin 1996, la société MILLÉNAIRE s'était présentée comme fournisseur des sociétés CANADA DRY

financier de l'opération a été examiné au regard de l'importance de l'engagement ; que, dans sa lettre du 10 juin 1996, la société MILLÉNAIRE s'était présentée comme fournisseur des sociétés CANADA DRY

cotisation et d'autre part une clef de répartition des cotisations, 2-5) au 31/12/1998 les dispositions applicables étaient : - l'accord ARRCO du 25/04/1996 article 7 - la circulaire commune 2004-25-DRE

à un vice propre de la marchandise résultant de l'humidité intrinsèque des lentilles dont l'existence était certaine ainsi qu'à un défaut de conditionnement provenant du choix inadapté de conteneurs "Dry

stade du dépôt d'offres l'ingénierie de base requise pour concevoir l'Unité complète telle que détaillée et définie en annexe B de la convention, que KHD HUMBOLDT WEDAG AG fournira la produit CENTRI DRY

The soldiers’ bullets caused a fire near the house of the applicant’s family, burning dry leaves and chopped wood only.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 419 DU 25 JUILLET 2024 N° RG 23/00132 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DRDE Décision déférée à la cour : jugement du tribunal mixte de commerce

De termijn van dagvaarding is tenminste drie dagen (...)."   <Translation>   "Art. 398.

litigieuse par l'administration est source de discrimination antinationale au sens de la décision de la Cour de l'Union européenne n° C-623/13 du 26 février 2015, De Ruyter et n° C-623/13 du 14 mars 2019, Dreyer