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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25BX00923_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
sanitaires ne permet pas d'y remédier ; les douches des cours de promenades sont à la vue de tous et les surveillants refusaient régulièrement l'accès aux douches intérieures jusqu'au 6 mars 2023 ; ces
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Teddy X...et Mme Dorothée Z...est issu un enfant : Lucas, né le 3 août 2009 et reconnu par ses deux parents antérieurement à sa naissance.
Source officielleChambre 4 A
64c8a0c2dfabddd9699dff90
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. PALLIERES, Conseiller M.
Source officielleChambre 4 A
64c8a0c2dfabddd9699dff92
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. PALLIERES, Conseiller M.
Source officielleChambre 4 A
62e8be724f6d33e2e97f094a
29 juillet 2022
29 juillet 2022
DORSCH, président et Mme Martine THOMAS, greffier.
Source officielleChambre 4 A
62f73e7543b00e05d4fac6fe
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
64d721133f645ad96951ba96
11 août 2023
11 août 2023
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5dc
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 24/08015 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNI5Q [C] [S] C/ [V] [P] [U] [H] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Dorothée
Source officielleChambre 4 A
653ca60483c9498318209c55
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre, et
Source officiellesoc
6079b1639ba5988459c51f4b
2 juin 1992
2 juin 1992
travaillant au service " électrolyse ", a demandé, au titre du paiement des heures de délégation entre mai 1985 et décembre 1987, un rappel de salaire pour y voir inclure le paiement de la prime de douche
Source officielle3ème Chbre Cab B5
69d95a4bcdc6046d47cf59ab
9 avril 2026
9 avril 2026
[C] [S] fait valoir : - que les travaux qu'il avait réalisés dans la cuisine n'avaient pas de rapport avec le problème d'évacuation de la douche, - que les difficultés d'évacuation de la douche résultaient
Source officielleTrib. de Commerce
69fc52edcdc6046d47e745f7
6 mai 2026
6 mai 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleSERVICE CIVIL
69787a53cdc6046d47d80d2d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LE CHENE VERT, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée MALDINEZ, Greffier présente lors des débats et du prononcé du
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a8acdc6046d476c9bc3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77b4ecdc6046d476ca80e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77ba8cdc6046d476cad66
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77c18cdc6046d476cb3fe
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77c9acdc6046d476cbc0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a817cdc6046d476f1ec5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a907cdc6046d476f2c05
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
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