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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 2
DTA_2300265_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Il souffre également d'hypertension artérielle sévère associé à une cardiopathie hypertensive avec hypertrophie ventriculaire gauche et une cardiopathie ischémique avec stenting coronaire, pour lesquelles
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03196_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
B A est atteint d'une cardiomyopathie dilatée à coronaires saines responsable d'une dyspnée d'effort et que cette pathologie cardiaque nécessite un suivi médical et un traitement médicamenteux au long
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2601119_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
A... se prévaut de l’atteinte portée au droit d’asile et à son coronaire, le droit de solliciter une protection internationale, et fait valoir son intention de déposer prochainement une demande de réexamen
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Alessandro CORONA 28/06/1965 51. Dario CORONA 22/04/1976 52. Massimo CORONA 12/12/1970 53. Walter CORONA 04/08/1967 54. Anna Maria D’ARGENIO 15/10/1950 55.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100362_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2021, la société SOGEA Sud-Ouest Hydraulique venant aux droits de la société René Laporte et la SMABTP, représentées par Me Coronat, demandent au tribunal
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0521REP002749495
21 mai 1996
21 mai 1996
Requête N° 27494/95 Vincenzo Corona
Source officielle9e Chambre A
61609e49264c7ed035b03c2d
11 avril 2014
11 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a3e9e4ea48318f5aa69
19 octobre 2023
19 octobre 2023
en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Claire PELTIER, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
662bec4de266e89ef11855f6
26 avril 2024
26 avril 2024
siège social est situé [Adresse 9], prise en son établissement principal français, agissant en sa qualité d’assureur de la SARL CPPM [Adresse 17] [Adresse 1] [Localité 14] représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A.S. AIA MANAGEMENT DE PROJETS S.E.L.A.R.L. DUPUY SCHOELLc/Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
696a76a6cdc6046d478da7b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n°331.912.550, dont le siège social est Z.I. du Phare [Adresse 3] à [Localité 15], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jean CORONAT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e96c5bbe450008b2cd21
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ENERDISCOUNT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleJEX DROIT COMMUN
65b9484c5a029d9e20d9bd9f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DEFENDEUR ASSOCIATION NOTARIALE DE CONSEIL, enregistrée au répertoire SIREN sous le n° 308 407 832, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle10e Chambre
6034227d84c8cb111a763f9e
2 février 2017
2 février 2017
Elle a subi une angiographie coronaire qui a conclu à une 'sténose significative du tronc commun qui vascularise une marginale de petit calibre elle aussi sub-occluse.
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e702
20 octobre 1977
20 octobre 1977
ONT PRETENDU QU'UNE TELLE AUTORISATION N'ETAIT PAS NECESSAIRE AU MOTIF QUE LA FERME ETAIT, NON PAS EXPLOITEE PAR EUX, MAIS DONNEE EN LOCATION AINSI QU'ILS EN AVAIENT JUSTIFIE EN PRODUISANT UN BAIL A COLONAT
Source officielleChambre Commerciale
6163515ea2ead9ed860b6fe2
21 juillet 2011
21 juillet 2011
Ce n'est qu'à partir du mois de mars 1993 que ces relations ont pris plus d'importance, à l'occasion de la production des caisses Corona, puis se sont poursuivies avec les projets Mowgli (confié à la société
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006010810
26 août 2014
26 août 2014
Tamer souffrait de l’obstruction de deux artères coronaires. Ils procédèrent immédiatement à une angioplastie par ballonet avec la mise en place d’un stent.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22db815c30a4df70b8c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[K] [F] a été victime le 7 novembre 2016 d'un syndrome coronaire aigu et son employeur a adressé le jour même une déclaration d'accident du travail.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-211550
6 juillet 2021
6 juillet 2021
It found that Mr T.K. had died of an acute coronary insufficiency resulted from pathologies of the cardio-vascular system and an unidentified viral infection.
Source officielle3e chambre
5fdca206de30fa060edf506d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Date naissance 4] 1972, a subi un traumatisme crânien grave, avec coma, de multiples fractures (nez, mandibule, côtes, vertèbres), et un traumatisme dentaire (avulsion de la dent 17 et traumatisme coronaire
Source officielle4ème Chambre
DTA_1803414_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Une coronographie réalisée le 1er juillet a permis de déceler, au niveau du réseau coronaire gauche, des lésions pluri-tronculaires sur l'artère interventriculaire antérieure moyenne et l'artère circonflexe
Source officiellePage 33 sur 66
CORONATION
17/04/2026
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