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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2414790_20250220
20 février 2025
20 février 2025
L'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) a entrepris des travaux de construction d'un bâtiment regroupant les services d'hématologie des hôpitaux Cochin et Necker sur le site de l'hôpital Cochin
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2020452_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Mme C a été admise le 24 août 2020 au service des urgences de l'hôpital Cochin, relevant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ee
3 mars 2015
3 mars 2015
Il résulte des photographies prises le jour de l'accident que la porte du container à décharger était, en effet, située juste derrière le tracteur du camion.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bdf
22 janvier 2003
22 janvier 2003
COCHAUX REPRESENTE PAR MR DUMONTIER C/ une décision rendue le 01 Octobre 1999 par le Conseil des Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section industrie.
Source officielle6ème Chambre
662209769ce1420008389943
16 avril 2024
16 avril 2024
° 23/00196 Monsieur [Y] [V] [Adresse 2] [Localité 6] assisté de Me François RIGO, avocat au barreau de METZ APPELANT Maître [T] [B] Es qualités de mandataire judiciaire de la SAS EVOLUM CONTAINERS
Source officielleChambre 1-4
64a7aef73bcaf505db69620a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Devis de montage des 22 containers neufs Factures d'achat d'origine des containers endommagés Les 22 contrats de garde-meubles pour les containers endommagés Si la demande de photographies
Source officielleTroisième Chambre
66182f3f4e82250580d24f60
11 avril 2024
11 avril 2024
la société Mas de Cocagne aux entiers dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10604
8 juillet 2020
8 juillet 2020
A... , indiquant que la prime sur objectif 2012 s'élève à la somme de 64.900 €, avec le nombre de containers (ou teus) pour l'année 2012 (14.350), ne permet pas de calculer une prime sur objectif comme
Source officielle2ème chambre
DTA_2107167_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Elle soutient que : - il n'y avait aucun moyen pour elle de déposer ses déchets car les containers étaient pleins ; - ses cartons étaient proprement pliés ; - les poubelles de riverains ou d'autres
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b592
11 juin 2008
11 juin 2008
national au cours de l'année 2007 et jusqu'au 31 janvier 2008, et en tout cas depuis temps non couvert par la prescription, de manière illicite, importé des produits stupéfiants, en l'espèce de la cocaine
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c370
30 avril 2008
30 avril 2008
TC 40 P no INBU 503 607/3 ; Vu les procés-verbaux d'huissier dressés le 28 Mai 2004 lors du dépotage du container TC 40 P no INBU 503 607/3 à la demande d'une part de la Sarl MAROLD et d'autre part
Source officielleChambre sociale
6274bd142799a9057d5dd1e2
5 mai 2022
5 mai 2022
[W] de sa demande en paiement d'un rappel de primes de container : « Pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'un rappel de primes de container depuis 2009, l'arrêt retient que la justification
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
Il affirme que le châssis de la semi-remorque, par le jeu de l'enfoncement d'une béquille dans le sol, s'est vrillé et que la pelle empruntée au client a soulevé le container qui était du côté latéral
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02383
25 octobre 2017
25 octobre 2017
.) ; que certaines personnes entendues font état de vente de cocaïne ; que certains retraits importants d'espèces sur le compte de M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2326277_20250213
13 février 2025
13 février 2025
au tribunal : 1°) à titre principal, d'ordonner avant dire-droit une expertise judiciaire pour évaluer les préjudices subis à la suite de l'intervention chirurgicale du 8 janvier 2019 à l'hôpital Cochin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316013_20240223
23 février 2024
23 février 2024
contradictoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, en vue de déterminer si sa prise en charge et les soins reçus à l'hôpital Cochin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0704DEC001386922
4 juillet 2023
4 juillet 2023
users and the potential for broader societal harms arising from cocaine addiction. 3.
Source officielleAvis
CADA:20212700
17 juin 2021
17 juin 2021
2021, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants, détenus par le CECOS de l’hôpital Cochin
Source officielle8ème chambre
DCA_19PA04257_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Chacune des fautes commises successivement et de manière indépendante par l'hôpital Cochin, le docteur A et le docteur D portait en elle l'aggravation de l'état de santé de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00834
6 mai 2009
6 mai 2009
services aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Montoir containers services à payer à M.
Source officiellePage 33 sur 1152