CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

670 résultats pour « Christian PELLOIT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd93f8383db6b2581a9811d

Appel

24 mars 2020

24 mars 2020

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, entendu en son rapport, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine

Source officielle

Page 33 sur 34

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69d73ceccdc6046d479b95e0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Précédemment, [X] [T], leur père, par testament olographe du 20 mars 2018 avait institué légataires à titre universel ses quatre petits-enfants, MM.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca4c8b36641d72e3a33782

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

SELARL [VH] [SG], prise en la personne de Monsieur [VH] [SG], administrateur judiciaire provisoire désigné par ordonnance du 11 avril 2019, [Adresse 53] [Localité 10] Représentée par Me Serge PELLETIER

Source officielle
CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

avait rien à foutre de la réaction de son fils" ; Monique X... accusait également Eric Y... d'avoir donné un coup de poing à Kévin alors qu'il avait deux ans parce qu'il ne voulait pas aller dans la petite

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603289ed73fdc6bd82e764c2

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

qualité au siège [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET : 504 162 439 00047 Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assistée de Me Xavier CLEDAT de la SCP LEFEVRE PELLETIER

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210d2

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Christine, épouse X... Y..., - A... Siphay, épouse X... Y..., - X... Y...

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210d3

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Z... en est l'autre associé, (pièces 31 et 32) ; que Christine E... Z..., née A..., le 25 janvier 1964... et son époux Norith E...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

en quatre temps distincts ; que l'épilogue de nature criminelle se conclura par le décès de Jimmy A... d'une plaie du larynx et de la moëlle épinière causée par un projectile unique d'arme à feu de petit

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6035b6d5d14ca21e7139d6dc

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

Prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration, N° Siret : B 778 327 320 ( Intimée dans l'affaire RG n° 14/17137 ) ayant son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93039

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

de son Président du Conseil d'Administration, No Siret : B 778 327 320 (Intimée dans l'affaire RG no 14/ 17137) ayant son siège au 6 rue Clémenceau-25200 MONTBELIARD Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91704

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE " LA PROMENADE ", représenté par son Syndic la SARL AXONE Dont le siège est sis 15 rue Louis Blériot-98800 NOUMEA Représentée par Me Denis CASIES de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Balsamo Raffaele SCARNATO 1984 Parma Giuseppe Alessandro SCICOLONE 1986 Livorno Antonio SCOGNAMIGLIO 1985 Torino Matteo SERGI 1986 Bologna Antonio SPIOTTI 1986 Busto Arsizio Leonardo l 1986 Ravenna Christian

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa7fcdc6046d47af27ce

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président, Juge rapporteur, Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistés

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... à la suite des déclarations de Mme Marie-Christine C... devant le président de la cour d'assises de la Moselle, le 29 mars 2014, et de la déposition de M.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192024cdc6046d4752a977

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Me Patrick CHABERT, avocat au barreau de ROUEN INTIMES: Monsieur LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE [Localité 4] CENTRE [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Christine

Source officielle
CA

4e chambre

61609a4754c6ec55cf710107

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

[Z] [P] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Maître Pierre GUTTIN avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 12000563 vestiaire : 623 plaidant par Maître Marie-Christine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:1209JUD001309287

Admin. suprême

9 décembre 1994

9 décembre 1994

Under section 2, the Church is to co-operate with the State in fields of common interest, such as the Christian upbringing of young people, enhancing the status of the institution of marriage and of the

Source officielle
CC

cr

é les déclarations de culpabilité et les peines prononcéesc/Louis Y

61372600cd580146774222ee

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Marie-Christine, - X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MARCARELLI 1968   Massimo MARGIOTTA 1973   Sandra MARTINELLI 1975   Michele MARTINISI 1970   Umberto MARTINO 1963     Nicola MASSA 1971   Giuseppe MASTRANDREA 1971   Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00835

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Christian B..., expert en pollution maritime, lequel conclut que "l'analyse des photos permet de dire que le rejet est un rejet d'hydrocarbure a plus de 100 ppm (pour mémoire, un rejet a moins de 100 ppm

Source officielle