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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
61636a9222908a2ec611e8ee
21 juin 2011
21 juin 2011
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
615e0de9c25a97f0381f5053
29 octobre 2013
29 octobre 2013
avocat au même barreau PARTIES CONVOQUÉES LE : 20 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Septembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e2bc25a97f0381f52ea
4 juillet 2014
4 juillet 2014
de PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE : 08 Novembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Mai 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6160964641ad74d62c181860
29 novembre 2013
29 novembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nicole BURKEL, président - Marie-Claude REVOL, conseiller - Catherine PAOLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 29 Novembre
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2400662_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
parc éolien de quatre aérogénérateurs d’une puissance totale de 88 MW, destiné à produire 18 500 MWh par an, sur les parcelles cadastrées AE 7, AH 10 et XA 15 situées sur le territoire de la commune de Burey
Source officielleChambre civile section A
68f07f3f47396eb608bc05cc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Mélodie DUMONT-GONIN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU A l'audience du 14 octobre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, Signé par Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, et par Mme Anne BUREL
Source officielleChambre civile section A
6972101dcdc6046d473c4cf4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 4] Représentés par Me Jean ROBICHON de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience du 25 novembre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6788a3c805b7378c3f0c528a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre ROUVIER, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience du 19 novembre 2024, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle2ème chambre
DTA_2302244_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème chambre
DTA_2110071_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Burel La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102931_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2021, le centre hospitalier de Domme, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction à hauteur de 15
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103005_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2021, le centre hospitalier de Périgueux, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de réduire de 174 204 euros le montant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103050_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, le centre hospitalier de Lanmary, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de réduire de 24 131 euros le montant de
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603717c150ce89b1f0ce9f03
11 juin 2015
11 juin 2015
: G0001, avocat plaidant DEFENDEURS A L'OPPOSITION SA AIR FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric BURET
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-199350
18 novembre 2019
18 novembre 2019
, Mandres-en Barrois et Bonnet, à la limite des départements de la Meuse et de la Haute-Marne (ci-après, le « site de Bure »).
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e2
23 juin 2008
23 juin 2008
PHARMA-LAB prise en la personne de ses représentants légaux 1 quai de Grenelle 75015 PARIS représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assistée de Me SELNET, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle3ème chambre
650bdf8abeee0f8318b97660
13 juillet 2023
13 juillet 2023
BUTEL , greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d37e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielle3ème chambre
662c9505b787c4000862f793
26 avril 2024
26 avril 2024
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officiellePage 33 sur 161