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10 448 résultats pour « Buffet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

êt attaqué a dit n'y voir lieu à suivec/Hubert X

6137262ecd58014677423948

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

d'instruction, reconnu, comme ayant appartenu au défunt, que 13 des tableaux pris en photographies par Daniel D..., ajoutant qu'il lui semblait que son oncle possédait deux autres tableaux, l'un signé " Buret

Source officielle

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CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f40e

Cassation

21 décembre 1977

21 décembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BUZET QUI AVAIT COMMENCE A TRAVAILLER LE 10 SEPTEMBRE 1973 A ETE HOSPITALISE DU 20 AU 24 SEPTEMBRE ET N'A REPRIS UNE ACTIVITE SALARIEE QUE LE 8 OCTOBRE 1973 ; QUE

Source officielle
CC

civ2

613723bfcd5801467740d9ef

Cassation

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Buffet, président et rapporteur, MM. Séné, Bizot, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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TA

6ème Chambre

DTA_2216783_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Baron, représenté par Me Buffet, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 12 octobre 2022 par lesquelles le doyen de la Faculté de santé et la directrice du service de la documentation

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CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8568c

Appel

3 mai 2001

3 mai 2001

procédure suivie : ENTRE : SARL EUROPE AUTO ZA du Coudray Macouard 49260 MONTREUIL BELLAY Appelante Défendersse à l'incident Représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour Assistée de Me BUFFET

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc83

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

par eux-mêmes examinés le jour de la conclusion du contrat ; "... que l'expertise ordonnée en application des dispositions de l'article 26 du décret du 22 janvier 1919, a révélé en ce qui concerne le buffet

Source officielle
CC

civ2

6137232acd58014677406426

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372334cd58014677406cbe

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372336cd58014677406e71

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372337cd58014677406f43

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372319cd5801467740561d

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ2

61372319cd5801467740564d

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372387cd5801467740afb2

Cassation

21 septembre 2000

21 septembre 2000

Buffet, président et rapporteur, Mme Borra, M. Séné, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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CC

civ2

6137266acd58014677425626

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, Mme Lardet, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

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CC

civ2

613721e2cd580146773f872f

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

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CC

civ2

61372277cd580146773fd586

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Pierre, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372344cd58014677407878

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, M. Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372347cd58014677407b74

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

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CC

civ2

613722bccd58014677400d3b

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722c0cd5801467740104b

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Buffet, conseiller rapporteur, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle