Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d84e07cdc6046d47b54a18
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La SARL à associé unique AEON LUX est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 979711256 et exerce une activité de conseil en brand intelligence et marketing communication
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6b47fb573af3160e755
6 janvier 2025
6 janvier 2025
08820 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJEM N° PC : 24/135 N° de minute : 25/00012 Copie à : SELARL [11] Parquet Trésorier Payeur Général Avocat : Maître Bernard ALEXANDRE de l’AARPI ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2303405_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2024, la société Kaufman et Braod Nantes, venant aux droits de la société Kaufman et Broad Ouest, représentée par Me Soublin, conclut au rejet de la
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300181_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A B pour la construction d'une maison d'habitation sur un terrain cadastré 256 AE 291 situé route des Brandes.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03204_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
été examiné ; - elle ne comporte pas d'analyse des solutions alternatives à l'implantation de son projet sur la commune de Senillé-Saint-Sauveur ; - l'étude de l'effet cumulé des deux projets, Brandes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10477
4 décembre 2019
4 décembre 2019
2 novembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Guerlain, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société LVMH Fragrance Brands
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0323JUD005975213
23 mars 2017
23 mars 2017
In a judgment of 28 May 2009 in the case of Brauer v.
Source officielle1ère chambre sociale
64116fdef6c989fb024351ed
31 août 2022
31 août 2022
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20092 APPELANTE Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elise BRAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a6607ebbd03a05db96534a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Vincent BRAUD, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6788a223b815c30a4df70af0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vincent BRAUD, président de chambre entendu en son rapport, et Mme Françoise BARUTEL, conseillère appelée d'une autre chambre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611dc957d68b57534e344
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vincent BRAUD, président de chambre chargé du rapport M.
Source officielle1ère chambre sociale
64116fdef6c989fb024351eb
31 août 2022
31 août 2022
Représentée par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20091 APPELANTE Monsieur [E] [Z] Monsieur [Z] est informaticien [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elise BRAND
Source officielle1ère chambre sociale
64116fe1f6c989fb02435207
31 août 2022
31 août 2022
NORMANDIE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Xavier BOULIER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2018350 APPELANTE Monsieur [O] [V] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Elise BRAND
Source officielle6ème chambre 2ème section
6802993e7195250be0ae1bae
10 avril 2025
10 avril 2025
DIFFAZUR AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Catherine BRAUN - #D0045 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2203827_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vogel Braun pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M.
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2202512_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vogel Braun en application des dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05104_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A, représentée par Me Braun, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 9 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police du 6 juin 2023 ; 3°)
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2100951_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de l'ensemble immobilier industriel qu'elle exploite zone industrielle de la Brande
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6347ac6529ffd2adfff4f3f0
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007718207
29 mai 1987
29 mai 1987
Veillat que ce dernier était embauché pour le chantier de la centrale nucléaire du Blayais à Braud St Louis et "pour tous chantiers futurs de l'entreprise" ; qu'ainsi, lors de l'achèvement des travaux
Source officiellePage 33 sur 202