complète de maître d'oeuvre pour la construction de bâtiments du centre principal de secours, a confié à la société Bureau d'études techniques Adour-Etudes l'établissement de l'avant-projet des ouvrages en béton

X..., entrepreneur, l'exécution d'une dalle en béton dans un bâtiment à usage professionnel ; qu'après prise de possession des lieux, la société Freinage service, se plaignant de désordres, a assigné en

[R] a confié à la société Areny, assurée auprès de la société Swisslife assurances de biens, la réalisation d'un enrochement bétonné sur son terrain situé en contrebas d'une parcelle appartenant à ses

Par déclaration au greffe enregistrée le 17 octobre 2023, le syndicat CFDT Betor-Pub et M.

A B, représenté par Me Betoe Schwerdorffer demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Gard de

X... était "sans influence" dès lors que les travaux avaient été exécutés à temps, sans rechercher si le fait de n'avoir pas donné de directives au BET constituait un motif réel et sérieux de licenciement

décembre 2016, étaient ratifiés les engagements "pris vis-à-vis : du conseil départemental du Maine et Loire, des Agences Architectes et Bureaux d'Etudes associés (Cabinet Vié et associés et l'ensemble des BET

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2013 N° 2013/515 Rôle N° 12/09253 SARL COMBES ENTREPRISE C/ SA AXA FRANCE IARD SCI BETOR

juridiction de sécurité sociale d'une demande d'indemnisation complémentaire en raison de la faute inexcusable de l'employeur ; que son action a été dirigée contre la société des Aciéries d'armature pour le béton

juridiction de sécurité sociale d'une demande d'indemnisation complémentaire en raison de la faute inexcusable de l'employeur ; que son action a été dirigée contre la société des Aciéries d'armature pour le béton

attaqué, que la société Centre de recherche et de fabrication de produits de boulangerie et pâtisserie (Cerfab Bridor) a acheté à la société Frigoscandia équipement un surgélateur ; que le socle de béton

sous-sol, une violente explosion s'est produite, provoquant le soulèvement d'une partie de la couverture et de la charpente de la maison, l'effondrement de plafonds en placoplâtre et celui du plancher béton

S..., propriétaires de deux parcelles sises à [...] , pour l'édification d'une clôture et l'artificialisation du sol par la pose de gravier et de bordurettes en béton sans déclaration préalable, la construction

prolongeant dans la grotte, il était ordonné de procéder à la démolition des travaux réalisés en 2009, de sorte qu'en faisant procéder à l'enlèvement de la mousse synthétique posée à même le sol en béton

X... a été victime le 14 août 1998 d'un accident provoqué par l'effondrement d'une dalle de béton alors qu'il travaillait pour le compte de Domingo B..., décédé dans l'accident, lui-même au service de

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 OCTOBRE 2020 La Société des aciers d'armature pour le béton

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 avril 2005), que la société civile immobilière Flandres (la SCI), représentée par la société Promogim, a chargé de la construction de logements la société Le Béton

; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'un salarié de la société Socarel, qui exploite deux centrales à béton