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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f695d33109fd079b8441
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Monsieur le
Source officielle2ème Chambre
686c2e09dd7001754d6222f7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ORDONNANCE D’INCIDENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DÉFENDEUR À L’INCIDENT DÉFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR À L’INCIDENT Monsieur [N] [I] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Audrey
Source officielleRéférés
68e43643681ed727f2a69c15
3 octobre 2025
3 octobre 2025
FIVE CARS, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente
Source officielleRéférés
68e43649681ed727f2a69d27
3 octobre 2025
3 octobre 2025
FAB CONSTRUCTION, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant S.A.R.L. PLAISANCE MENUISERIE AGENCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 11] défaillant S.A.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b33ea43407b90feed0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 4-8
63c10508bf9fd47c90a1356a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleRéférés
675a13053bace64ddb46bd31
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[E] [N], demeurant [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 septembre 2024 PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG
Source officielleCABINET JAF 2
677d799bb032d83cfd3e671b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
20L N° RG 24/06877 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLJG N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [L] C/ [V] Copie exécutoire délivrée à Me Bénédicte IMPERIAL Maître Audrey
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c77f4c5d90a4b0a70a08c4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Laure BLANCHET, avocat au barreau de LYON Copies certifiées conformes et copies certifiées conformes revêtues de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Laure BLANCHET, vestiaire : 1526 Me Audrey
Source officielleProcédure Collectives
69debb68cdc6046d4740330e
13 avril 2026
13 avril 2026
du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience en chambre du conseil, en double rapporteur sans opposition des avocats, des parties devant : PRÉSIDENT : Madame Audrey
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e81c3411ff34585446
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI, Greffier
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b53ea43407b90fef65
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b83ea43407b90ff03b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949ba3ea43407b90ff084
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949bf3ea43407b90ff1ab
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01884
12 décembre 2018
12 décembre 2018
est [...] , à : 1°/ Jean-Yves Y..., décédé, ayant été domicilié [...] , 2°/ Mme Audrey Y..., domiciliée [...] , prise en qualité d'héritière de Jean-Yves Y..., défendeurs au pourvoi ; Sur le pourvoi
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008017581
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Vu la requête, enregistrée le 11 juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS, dont le siège est au ... ; l'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
Source officielle3e chambre sociale
68e89647f14914fb075ebd4f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Audrey
Source officielle3e chambre sociale
68fb978211af6ba0065f3e89
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Greffier, lors des débats : Madame Audrey NICLOUX ARRÊT : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleRéférés
675a13033bace64ddb46bca9
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[R] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Gilles MAGRINI de la SELARL URBI & ORBI, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SAS URBIS REALISATIONS, dont le siège social est sis [Adresse
Source officiellePage 33 sur 611