droit de visite médiatisée à l’égard des enfants mineurs, pour une durée de six mois, à compter de la première visite effective, renouvelable une fois, s'exerçant dans les locaux de l’association : APCE

Ils produisent à cette fin un devis de remise en état d'un montant de 14 932,32 euros établi le 30 mai 2018 par la société APMH.

l'égard de l'enfant mineur s'effectuera dans le cadre d'un espace de rencontre, à raison de deux fois par mois pendant deux heures, pour une durée de 8 mois à compter du début de la mesure au sein de : APCE

d'appel de Paris, annulant le jugement du 3 juillet 1996 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé la décision du 7 février 1995 du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers (APCM

Il en est de même s'agissant de la production de la copie de deux chèques libellés au nom de la société DCAT et de l'association Tournez l'Apache, pour des montants respectifs de 162 euros et 500 euros

Par suite, la décision attaquée, qui a été prise pour le chef du service " Informations et réclamations " de la direction du contrôle des pratiques commerciales de l'APCR, lequel ne justifie pas signer

cour d'appel de Montpellier, dans le litige l'opposant : 1°/ au directeur du centre hospitalier La Colombière, domicilié [Adresse 4], 2°/ à l'Association pour personnes en situation de handicap (APSH

par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Société [Localité 6] METROPOLE AMENAGEMENT [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Gilles APCHER

défense, enregistrés les 6 octobre 2023, 2 janvier 2024, 7 mai 2024 et 22 mai 2024, la société civile de construction-vente Graslin et la société par actions simplifiée Batinantes, représentées par Me Apcher

Castagne, demeurant quartier Salonique, bâtiment 1, 48200 Saint-Chely-d'Apcher, 90 / de Mme Anne-Marie YH..., venant aux droits de M.

  The first applicant followed the servicemen at a distance and saw them taking his son in the direction of a street where two armoured personnel carriers (“APCs”) and an Ural vehicle were parked,

- Une copie du même acte, comportant des mentions strictement identiques, avec traduction du sceau de l'autorité ayant délivré ladite copie : « P/ Le président de l'APC et par délégation [P] [M] Agent

soutient qu'il craint pour sa sécurité en cas de retour dans son pays d'origine car, suite à l'assassinat de sa sœur, de son frère et de son père qui soutenait le parti d'opposition All people Congress (APC

Par ailleurs, la diminution des honoraires liés à des décalages de trésorerie, ainsi que la baisse de facturation provenant de la disparition de la cotation APC, ne peuvent être regardées comme traduisant

non conformes'; - dès octobre 2012, la société Moulins de Cherisy ne respectait plus le mélange prévu au cahier des charges du fait des difficultés d'approvisionnement d'une variété de blé dénommée 'Apache

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2025, la SNC Marignan Pays de Loire, représentée par Me Apcher, conclut au rejet de le requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge

From where I was standing I could see three APCs, one Ural truck and one or two UAZ vehicles. There was a group of armed people, but I do not know exactly how many.

After that the servicemen had put Timur Beksultanov in an APC and had driven off to an unknown destination.