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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7ac0
23 août 2022
23 août 2022
LONGCHAMP [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Madame [H] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thierry
Source officielleChambre 05
69f3033dcdc6046d470ef45e
21 avril 2026
21 avril 2026
Thierry LE MARRE, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sébastien MENDES GIL [Adresse 3] [Localité 1]) DEFENDEUR(S) : M.
Source officielle3e chambre civile
6960f586cdc6046d47bdc4fd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[S] [U] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Anne-Chloé MERCEY de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69bb936bcdc6046d472bfef6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
AGISSANTD'O FFICE DEFENDEUR (s): CONSULT-EQ (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 27/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame MORIN Anne-Elisabeth
Source officielleContentieux général - chambre 1
CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORINGc/S.B
69bfc2dccdc6046d47881376
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Localité 2] n°441 520 251 Représentant(s) : Maître Thomas CARRERA, avocat plaidant Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Pierre BERTIN Juge(s) titulaire(s) : Thierry
Source officielleChambre civile 1-2
6684eb31a0de54ff609f8242
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 11-22-0005 rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE BILLANCOURT le 07 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [S] [O], représentant : Me Thierry
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e4c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FORAGES GRAND EST Représentant : Me Anne-Lise LE MAITRE, avocat au barreau de NANCY Nous, Thierry SILHOL, Président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Céline PERRIN, Greffier ;
Source officielle3ème chambre 1ère section
65b2b580fd6229a4e58a5a68
16 janvier 2024
16 janvier 2024
RECLAMEICI AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Thierry ABALLEA - #A0537 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe Assistée de Caroline REBOUL, Greffier, Vu
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028934628
14 mai 2014
14 mai 2014
B...contre l'arrêté préfectoral du 14 juin 1996 refusant de l'autoriser à créer une officine à Thorey-en-Plaine revêt un caractère surabondant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2205765_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ainsi, la société Transports Thierry n'établit pas le caractère anormal et spécial du dommage allégué.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91452
15 avril 2014
15 avril 2014
Thierry X....
Source officielleChambre 24 / Proxi référé
67d9c2d583aab7e661bca8a4
30 avril 2024
30 avril 2024
: [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 9] REFERENCES : N° RG 23/01279 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YURE Minute : 24/00205 Société SEINE SAINT DENIS HABITAT Représentant : Me Thierry
Source officielle1ère Chambre A
5fdc556eb64f0e796bef9ede
4 décembre 2018
4 décembre 2018
représenté par Me Maud J... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Thierry B..., avocat au barreau de TOULON, plaidant Madame Chantal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85172
14 mai 1999
14 mai 1999
Thierry à payer à Monsieur X...
Source officielle19e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1f3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Aurélien WULVERYCK de l'AARPI OMNES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J091 substituée par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0f
27 septembre 2012
27 septembre 2012
SELARL REUTER-DE RAISSAC AUTRE INTERVENANT LE PROCUREUR GENERAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f534
24 avril 2012
24 avril 2012
Thierry Y... était employé par l'agence BRINK ‘ S du Mans. Le 23 novembre 2009, Thierry Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 3 décembre 2009.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400724_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
2023 à raison du local situé au Petit Belleville, à Chatillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres) ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de 2 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code de
Source officielleChambre sociale 4-1
68f1cd732f77035fb0bf7de4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43585 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile)
Source officiellePage 33 sur 566