Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100565
16 mai 2012
16 mai 2012
Mme Alexandra Y...
Source officielleciv3
613720d7cd580146773eed83
10 mai 1989
10 mai 1989
(Hauts-de-Seine), 2°/ de Madame Francine Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de Monsieur Michel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°/ de Monsieur Claude A..., demeurant ...
Source officielle2ème Chambre
64a50d0ab8594705dbfccd0b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Madame Florence BREYSSE, Conseiller GREFFIER : Madame Rémédios GLUCK, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 30 mai 2023 Sur le rapport de Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108829_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Aux termes de l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales : " Toute convocation est faite par le maire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166d41788aac83189ea086
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente Mme Elise THEVENIN-SCOTT, conseillère Mme Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68e7418dac880aa7ee21f310
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Représentée par Me Elie SULTAN de la SELEURL ES AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1129 Représentée par Me Justine BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1129 Représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
660cf26c7c1ccb0008628f2b
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 29 novembre 2007, les époux [D] ont signé un contrat de réservation avec la SCCV Alexandre pour un appartement en l'état futur d'achèvement d'une surface de 25,55 m² au prix de 142.620 € TTC situé à
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501181_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au préfet de la Haute-Corse, à la commune de Ventiseri et à M. B D.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10957bf9fd47c90a13b8f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df9100d41e0057d43e568
12 mai 2022
12 mai 2022
- signé par Monsieur Christophe BACONNIER, président et par Mme Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
635236e48c924eadffcc48ce
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officielleDELIBERE REFERE
69a36cd6cdc6046d47155bfb
7 avril 2025
7 avril 2025
de 88 9555,40 euros et [Localité 1] à hauteur de 24 813,10 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63d37a95d1bc2605de4b4a51
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elle confirme le montant des revenus et des charges retenus par le premier juge et être propriétaire de leur maison acquise à hauteur de 316 000 euros.
Source officielle1re chambre civile
66adc816d17229e482eea704
1 août 2024
1 août 2024
de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signée par Jonathan ROBERTSON, Conseiller et par Alexandra
Source officielle1re chambre civile
66adc816d17229e482eea70a
1 août 2024
1 août 2024
MONTPELLIER N° 05/23 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra
Source officielle1ère chambre
6811b376893ab038bd46601f
29 avril 2025
29 avril 2025
chambre ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 26 juin 2022, N°20/01014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
Source officielle3e Chambre A
6034c51fbd0828b01483a391
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Z] [J] [C] [M] [R] [E] SAS MSB OBI SAS AQUALUX INTERNATIONAL SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS Grosse délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Robert BUVAT Me Alexandra
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471525
27 mars 2009
27 mars 2009
Alexandre Lallet, Auditeur, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 52-12 du code électoral : « Chaque candidat ou candidat tête de liste
Source officielleciv3
61372152cd580146773f2ccd
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Alexandre X..., demeurant à Dourils, Entraygues-sur-Truyère (Aveyron), 3°) de M. Noël Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f624f
31 mars 1992
31 mars 1992
(Hauts-de-Seine), 2°/ Mme Pierre Z..., née Solange X..., demeurant à Taglio Isolaccio (Corse), 3°/ Mme Antoine Y..., née Suzanne X..., 4°/ Mme Pasquin C..., née Claire X..., 5°/ M.
Source officiellePage 33 sur 415