Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2403966_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier qu’il a travaillé en qualité de « hotliner » pour la société JDC SAS du 3 juin 2019 au 9 décembre 2019 et qu’il bénéficie d’une promesse d’embauche en contrat
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302677_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2023 à 13h01, la fédération nationale des industries chimiques (FNIC) CGT, représentée par la SELAS JDS Avocats, demande au juge des
Source officielle1ère chambre civile B
631834aa0876004f131a5f6d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
FRANCE, représenté par son secrétaire Madame [VN] [F] [CN] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Assisté de Me Emmanuel GAYAT de la SCP JDS
Source officielle1ère chambre
DTA_2500496_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
société Sanofi Aventis Recherche et Développement et le comité social et économique de l'établissement de Montpellier de la société Sanofi Aventis Recherche et Développement, représentés par la SELAS JDS
Source officielleJEUDI
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23 avril 2026
23 avril 2026
Le contrat de location n° 230208220 pour un système d'hygiène a été signé le 12 juin 2023 entre la société PREFILOC CAPITAL SAS, la société JDC SA intervenant en qualité de fournisseur et la société [Adresse
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-4625587-5598040
17 septembre 2009
17 septembre 2009
ov5RAaYFugADABUAi0BNFgcmByAXNge2CAWAFwEDBAUAFRQNEAwQCQMPAAFAANAA4AADAF0CAQAEFQZfEAEQjgkPARQmAhAFAQUajxcBTxcBFw0zEAwBDBkWFhe6AmsAIQJqsTwYKytOEPRdGU3kGE4QXXH2XTxN/TwAP+1dPzw/PP1dcTwREjkRMwMFEDw8EDw8MTABcV0TESERFREUBgYjIiYnNxYWMzI2NjURjQEZNZd1KmE4MRQjDys3EgS2AQT+/JD7
Source officielleChambre 1-3
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
mars 2012, moyennant un prix global de 350 000 euros HT dont 290 000 euros destinés à la société Sud Architectes, la SCI Cofega a confié à un groupement composé des sociétés Sud Architectes, Addenda et JDC
Source officielleService des référés
67f56a40bbf04ef7857bb10b
8 avril 2025
8 avril 2025
En l’espèce, il résulte du rapport d’expertise déposé le 15 novembre 2024 que la majorité des désordres sont imputables aux sociétés JDS Home Design et AGT, sociétés mandatées par le preneur pour réaliser
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
de PARIS, toque : E0726 Substitué à l'audience par Me Ava COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1687 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 34 YVES TOUDIC, représenté par son syndic, la SARL JDG
Source officielleChambre Sociale
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/02253 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JD3F COUR D'APPEL DE [W] CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 25 JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303047_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
gestion des sinistres pour le compte de Ubi Lloyd's Insurance Company, de la société Foch Assurances, assureur dommages-ouvrages, des sociétés Artelia, JSD Entreprise et SMABTP, assureur de la société JDS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209572_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Durant l'année universitaire 2019-2020, Mme A a interrompu ses études et a exercé un emploi en qualité de " hotliner " auprès de la société JDC entre mai et août 2019.
Source officielleCour d'Appel
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21 septembre 2011
21 septembre 2011
jusqu'en novembre 2010 (perception d'allocations chômage à compter du 1er décembre 2009), qu'il travaille dans un autre secteur d'activité dans les Deux-Sèvres (directeur général au sein de la société JDM
Source officielle3ème chambre
69e1c3f3cdc6046d47888e14
16 avril 2026
16 avril 2026
[JD] [QS], administrateur ad hoc, M. [GG] [F], M. [GG] [D], M. [W] [IF] [F], M. [CM] [OI], M. [E] [HX], M. [O] [YG], représentés par Maître Mathilde Bachelet, le 29 janvier 2026 pour M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
Représentée par Me Jean-Eric CALLON de la SELEURL CALLON Avocat & Conseil, avocat au barreau de PARIS, toque : R0273 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 21] représenté par son syndic, le Cabinet JDG-IMMO
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-4572329-5525741
19 novembre 2013
19 novembre 2013
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Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00697
6 septembre 2016
6 septembre 2016
. ; JDI 2001. 701, obs. J-M Q... ; DMF 2001. 187, note Pb.
Source officielle2ème Chambre
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le fournisseur JDM expert a indiqué que cette modification de couleur était liée au fait que « le malaxage de la résine n'avait pas été fait de manière optimale, ce qui a permis un problème d'étuve avec
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85c0a4ff9ec259c097c8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/00699 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JDNF YRD/JLB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 23 janvier 2024
Source officielleChambre Sociale
65b36d518c0355000835f759
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/02105 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JDRF COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 25 JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du
Source officiellePage 33 sur 43