non litigieuses, il y eut entre les sociétés un constant échange d'informations sur les croisiéristes, sur les abonnés de la revue notamment ; qu'ainsi, est valablement expliqué l'envoi par "Taitbout Voyages

exclusive de son intention, dans la mesure où même s'il était démontré qu'il ne sait affectivement pas l'anglais, il avait toute possibilité de faire traduire les contrats signés par la société Sun Voyages

Mon rôle était mondial avec un volume de voyages important pour travailler avec nos entités Européennes, Chinoise, Brésilienne et Indienne.

société Wurth Caraïbes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [Z] a été engagée le 3 avril 2000 par la société Wurth Caraïbes en qualité de voyageur-représentant-placier

K..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2014 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Transports voyageurs du mantois

X... a été engagé le 15 décembre 1955 par la société Technic bureau en qualité de voyageur, représentant, placier ; qu'au mois de décembre 1981, son employeur lui a proposé diverses modifications du contrat

Y... comme voyageur-représentant-placier ; que, le 31 décembre 1985, l'employeur lui a adressé, pour signature, un avenant au contrat de travail modifiant ses conditions de rémunération ; qu'il a refusé

Y..., voyageur représentant placier au service de la société française du registre Aigle (la société), mise le 26 octobre 1981 en règlement judiciaire a fait l'objet le 10 juillet 1986, au cours de la

France, qui employait deux voyageurs, représentants placiers ; que ceux-ci ont, à l'échéance de leur contrat de travail, quitté la société qui les employait pour créer le 1er janvier 1996 la société EEMI

Le 4 août 2012, les gendarmes de [Localité 1] sont intervenus pour un accident mortel de la circulation impliquant un bus de transport de voyageurs appartenant à la société [2] (la société) et ayant causé

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 20-20.998 contre l'arrêt rendu le 10 septembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société SNCF voyageurs

[Y] a été engagé en qualité de secrétaire généalogiste voyageur, à compter du 3 juin 1991 par M. [G], aux droits duquel vient la société Etude généalogique [G] (la société). 2.

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SNCF voyageurs aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la SNCF voyageurs

R 21-24.984 contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) voyageurs

une activité de chauffeur à compter du 24 mars 2015 en recourant à la plateforme numérique Uber, après s'être enregistré au répertoire Sirene en tant qu'indépendant, sous l'activité de transport de voyageurs

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 DÉCEMBRE 2022 La société Méditerranéenne de voyageurs

séparation comptable de l'activité transport de marchandises et de fourniture de services par SNCF Mobilités, dans le cadre de ses missions de service public et d'exploitation de gares ferroviaires de voyageurs

relatif à une demande d’avis modifiant le décret n° 807 538 du 16 juillet 1987 relatif aux tarifs des transports publics urbains de voyageurs hors de la région Ile-de-France