T] [R] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs d'acquisition et détention sans autorisation d'une arme de catégorie B, de transport, détention, acquisition, offre ou cession de substances

d'homicide involontaire sur la personne de [R] [Y], avec ces circonstances qu'il a omis de s'arrêter et tenté d'échapper à sa responsabilité pénale ou civile et qu'il avait fait préalablement usage de substances

contrat qui le liait à la société Kerdraon avait été rompu et que c'était à juste titre que son nouvel employeur avait procédé à son licenciement alors, selon le moyen, d'une part, que le principe de subsistance

pas garantie ; que la plupart des produits présentés à la vente dans les magasins "Maison des plantes" correspondant à ce qui est considéré comme des médicaments par présentation, c'est-à -dire des substances

des 3 et 4 juillet 1991, ait révélé que l'origine de l'incendie résidait dans le déversement d'un liquide inflammable, alors qu'aucun des quatre prévenus n'avait fait allusion à l'usage de pareille substance

Manufacture de Baccarat sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA, et qu'en appel [la salariée] invoque un manquement de l'employeur à son obligation de sécurité pour exposition à des substances

et de fait, c'est au soutien d'une prétention qui n'a pas varié, de voir condamner l'employeur à des dommages et intérêts, en réparation de son préjudice d'anxiété, au titre d'une exposition à des substances

Manufacture de Baccarat sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA, et qu'en appel [le salarié] invoque un manquement de l'employeur à son obligation de sécurité pour exposition à des substances

attaqué, que le 30 juillet 1991, la société Comptoir de la parfumerie a déposé une demande d'enregistrement de la marque Voyage pour désigner dans la classe 3 la "préparation pour blanchir et autres substances

/ alors qu'au sens de la Directive CEE du 15 juillet 1991, l'autorisation délivrée par l'autorité administrative aux fins de commercialisation d'un produit phytopharmaceutique porte sur la ou les substances

et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable d'association de malfaiteurs, d'infraction à la législation sur les armes, de détention de substances

[R] a révélé à cette administration des informations concernant la fabrication et la commercialisation de produits par la société [3] contenant des substances non déclarées et non conformes », que le «

J... a été mis en examen des chefs de transport, détention, offre ou cession, acquisition et importation sans autorisation administrative de substance classée comme stupéfiant et participation à une association

l'exécution d'une peine d'emprisonnement de quatre ans et six mois, prononcée par une décision de la cour d'appel de Gênes, en date du 6 mai 2016, pour des faits de trafic illicite de stupéfiants et de substances

détention d'explosifs, recels de vol en bande organisée, tentatives de meurtres en bande organisée, vol et tentatives de vol en bande organisée et avec arme, en récidive, dégradations par l'effet d'une substance

Yannick Y... pour défaut d'intention coupable, les juges ont retenu Ali X... dans les liens de la prévention en estimant, notamment, qu'il avait une parfaite connaissance de la véritable nature des substances

la pollution d'un cours d'eau, la société [1] (la société) a été poursuivie devant le tribunal correctionnel pour y répondre du délit de rejet en eau douce ou pisciculture, par personne morale, de substance

près de laquelle il se trouvait où le témoin a retrouvé les sachets en question; que la quantité de drogue trouvée en la possession de Farouk X... au moment de son interpellation démontre que les substances