de mise à disposition : 09 janvier 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT

par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 23/04/2026 PRESIDENT : Philippe LOZIER JUGES : Céline GENTY et Claude LE BOURNAULT GREFFIER : Magali PIERRAT

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 19 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01889 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SS4 Nous, Madame PIROTTE

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 26 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/02014 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76S3K Nous, Madame PIROTTE

ADMINISTRATIF D'AMIENS A REJETE LEUR DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE EN DATE DU 13 JANVIER 1975 PAR LEQUEL LE PREFET DE L'OISE A MODIFIE SON ARRETE DU 6 DECEMBRE 1965 AUTORISANT LE LOTISSEMENT PIAT

Yves X... demeurant au collège de Pirae Tahiti ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 8 septembre 1982, présentée par M.

Compagnie d’assurance SMA SA, en qualité d’assureur de la société SEMCODA prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Frédéric PIRAS

B de procéder à l'enlèvement des installations occupant le lais de mer attenant aux parcelles cadastrées section A n°4 et A n°5, sur la commune de Pirae et de procéder à la remise en état des lieux dans

COUR D'APPEL DE CHAMBERY Première Présidence - Taxes RG N° : N° RG 22/00014 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HBFQ ORDONNANCE Nous, Hélène Pirat, présidente à la cour d'appel de Chambéry, sur

l'appel principal : Mme [G] fait reproche à la décision entreprise de l'avoir déboutée de sa demande, sans avoir pris en considération ses arguments quant à la possibilité que son véhicule ait été piraté

Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 novembre 2022 Date de mise à disposition : 24 janvier 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

Janvier 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 janvier 2023 Date de mise à disposition : 04 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 janvier 2023 Date de mise à disposition : 04 avril 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

Il va s'avérer que la boite e-mail de [F] [K] a été piratée, permettant au pirate informatique de prendre les commandes de sa messagerie internet [Courriel 1].

Avril 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 14 mai 2024 Date de mise à disposition : 01 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

Septembre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 24 septembre 2024 Date de mise à disposition : 01 octobre 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène PIRAT

September 2021, where the first applicant stood for election as the top candidate for the Liberal Reform Party ( Viðreisn ), and the second applicant stood for election as the top candidate for the Pirate