situé le long [Localité 1] constituerait un emplacement réservé n° [Adresse 3] ; que le terrain d 'assiette de cet aménagement piétonnier et d es berges était destiné à être cédé gratuitement à la

Grenoble et relaxer le prévenu, la cour d'appel, après avoir relevé que cet arrêté dispose que les "résidents" dont le domicile se situe à l'intérieur d'une zone de stationnement payant ou d'un secteur piétonnier

relèvement et qu'en contrepartie il gardera "une totale discrétion avec une perte de mémoire sur les congés payés de ses collègues ainsi que sur le faux témoignage des promotions clients avec le capitaine Pindon

demande, en retenant qu'aucune pièce ne venait étayer ses prétentions, sans s'expliquer sur le bilan de la SARL Lasaygues & de Y... au 31 décembre 1990, la caution bancaire n 258 de la banque Oppenheim Pierson

de clôture rendue le 29 mai 2024 MOTIFS DE LA DÉCISION La SAS EMN reproche à Mme [K] d'être, le 16 septembre 2020, repartie du site GDE en circulant à vive allure malgré la présence de piétons

l’objet de plusieurs protections, notamment au titre de Natura 2000 ; la mesure prise n’est ni nécessaire ni proportionnée dès lors qu’il était possible de rétablir la continuité du cheminement piétonnier

satisfaite dès lors que, d'une part, les travaux entrepris n'empêchent pas l'accès aux domiciles des riverains et, d'autre part, ils permettent de sécuriser et de rendre accessible la circulation des piétons

2016, déclaré cessible au profit de la commune de Huismes une fraction de la parcelle cadastrée B n° 781 appartenant à M. et Mme E, dont l'acquisition était nécessaire à la réalisation d'une voie piétonne

hôtelière qui devait être construite par la société Manarowa, sans qu'aucun élément de cet acte ne permette un empiétement sur ce passage et que l'aménagement, par la société Edmondo LBB d'un espace piétonnier

paysagère des sorties de toiture ; - le projet méconnaît l’article UB 3 du règlement du plan local d’urbanisme et l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme, dès lors que la suppression du chemin piétonnier

/L'approvisionnement en médicaments est compromis lorsqu'il n'existe pas d'officine au sein du quartier, de la commune ou de la commune limitrophe accessible au public par voie piétonnière ou par un mode

d'un mur de clôture de la villa située 68 Boulevard Raymond Poincaré et mettant en demeure Mme C de procéder dans un délai de cinq mois à la démolition du mur de clôture sur la longueur du passage piétonnier

acier", sans rechercher, comme elle y était invitée, si, au-delà de la conformité matérielle du bien livré, l'entrepreneur n'avait pas manqué à son obligation de délivrance conforme en raison de la piètre

droit de Gérard X..., décédé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 21 mars 2006), que Mme Mireille Z... et 157 autres salariés ont été licenciés pour motif économique par la société Fromageries Picon

E... qui a admis que les barres de seuil étaient en revêtement stratifié ne convenant pas à leur destination (piétinement) et subissaient une usure prématurée à l'aplomb du trafic, ce qui caractérisait

brevet n 70 17 475 était contrefaite alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel, après avoir relevé que le dispositif saisi comporte notamment un ressort à gaz relié au pied par sa tige de piston

piétonnières, longeant une voie affectée à la circulation des véhicules.

déclaré cessible au profit de la commune de Gardanne une partie de leur propriété en vue de la réalisation d'un réseau d'eaux fluviales desservant le puits Y, d'un bassin de rétention et d'un chemin piétonnier