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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794ce19ba5988459c47581
13 mars 2001
13 mars 2001
X..., gynécologue obstétricien, lié à la Clinique de la Roseraie par un contrat d'exercice libéral, a, le 15 septembre 1994, procédé à une intervention chirurgicale sur une patiente, dans les locaux de
Source officielleciv1
6137241fcd580146774128b3
15 juin 2004
15 juin 2004
X..., médecin gynécologue, ayant mis en évidence une grossesse extra-utérine, Mme Y... a eu une lésion de l'uretère dont le traitement a nécessité quatre interventions ; que Mme Y... a assigné M.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042409960
7 octobre 2020
7 octobre 2020
conformément aux dispositions précitées du code de la santé publique, lequel concluait défavorablement à l'exercice par Mme A... d'une activité obstétricale en salle de naissance et en chirurgie gynécologique
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008091588
20 mars 2002
20 mars 2002
la décision du 30 janvier 2001 ; 3°) d'enjoindre à l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine de délivrer à titre provisoire une nouvelle autorisation pour le fonctionnement du service de gynécologie-obstétrique
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:507457.20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
oncologique " mention B1 - chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe " (PTS rectum), " mention B4 - chirurgie oncologique urologique complexe " et " mention B5 - chirurgie oncologique gynécologique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051994352
21 mai 2025
21 mai 2025
accord sur mise en place d'un congé pour raison de santé gynécologique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052441217
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Accord entreprise sur la mise en place d'un conge gynécologique et hormonal
Source officielleciv1
613724aecd58014677417827
30 janvier 2007
30 janvier 2007
surdité totale et définitive due à la rubéole qu'elle avait contractée en début de grossesse ; que Mme Y... et Cyril X..., devenu majeur, ont, en 2000, recherché la responsabilité de Mme A..., médecin gynécologue
Source officielleciv1
613723fdcd58014677410cbc
18 mars 2003
18 mars 2003
Y..., gynécologue, qui l'avait suivie en faisant valoir qu'il ne l'avait pas informée de la présence d'un fibrome en évolution et n'avait pas mis en oeuvre un traitement adéquat qui lui aurait permis de
Source officielleciv1
6137244fcd580146774146c9
12 octobre 2004
12 octobre 2004
X..., gynécologue obstétricien, et que le précédent accouchement de Mme Y... avait eu lieu par césarienne après un travail de 24 heures, a pu décider que la patiente devait être suivie par M.
Source officiellesoc
6079b1199ba5988459c51280
7 octobre 1987
7 octobre 1987
portée du document qu'on lui faisait signer et qu'un doute plane sur la validité de son consentement en sorte que, seul le certificat médical rédigé le 27 avril 1984 par le médecin chef du service gynécologique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100789
9 décembre 2020
9 décembre 2020
R..., ayant été domicilié [...] , décédé en cours d'instance, 2°/ la Société de gynécologie obstétrique docteur [...], société civile professionnelle, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c45585
5 mars 1991
5 mars 1991
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le docteur Glaudin a été nommé le 9 mars 1985, en qualité d'attaché en gynécologie obstétrique, au centre hospitalier général
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007988962
4 mars 1998
4 mars 1998
excès de pouvoir de l'arrêté du 20 octobre 1993 par lequel le préfet de la région Rhône-Alpes a fixé la limite des secteurs sanitaires et les indices de besoins pour la médecine, la chirurgie et la gynécologie-obstétrique
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL03230_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Pour contester l'utilité de l'expertise, l'hôpital Joseph Ducuing produit en appel un rapport sollicité par son assureur et dans lequel une gynécologue conseil conclut à l'absence de préjudice lié à la
Source officielle9ème Chambre
DTA_2102943_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de recueil " tout de suite " et ne pas être en mesure de dire à quel moment le sac de recueil s'est rempli, et elle a également reconnu avoir débuté la suture de l'épisiotomie avant l'arrivée du gynécologue
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02276_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D'autres résultats ont révélé que la pelvipéritonite était d'origine gynécologique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207428_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Pour contester l'avis du collège des médecins de l'OFII, la requérante produit tout d'abord une attestation rédigée par une médecin gynécologue obstétricienne à l'hôpital mère-enfant Blanche Gomes, à Brazzaville
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100669
9 juillet 2009
9 juillet 2009
tout le moins, violé l'article 455 du Nouveau Code de procédure civile ; Et aux autres motifs que « selon les articles 314 à 316 du Code Pénal Israélien, versés aux débats par les époux X..., le gynécologue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01348_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le lendemain matin à 8h, il a été constaté lors de l’examen gynécologique, l’absence de rythme cardiaque fœtal.
Source officiellePage 32 sur 158