Il soutient qu’il est atteint d’un emphysème et d’un cancer du poumon droit qui ont pour conséquences de le faire éprouver des difficultés importantes pour se déplacer.

Il soutient que : - il souffre des séquelles invalidantes de cancers du rectum et du foie réduisant sa mobilité ; - la carte de stationnement puis la carte « mobilité inclusion » portant la mention «

Elle soutient que la décision attaquée est entachée d’erreur d’appréciation dès lors qu’elle souffre de diabète insulinodépendant, d’un cancer de l’utérus, d’une surcharge pondérale, d’un syndrome obstructif

2019, qui a cassé et annulé l'arrêt n° 2017/143 rendu le 23 mars 2017 par la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE (2ème Chambre), sur l'appel à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Commerce de CANNES

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marguerite Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 octobre 1996 par le tribunal d'instance de Cannes

'l'intéressé établit par différents éléments médicaux qu'il souffre d'un cancer de la vessie actuellement soigné et pour lequel il a déjà subi une intervention chirurgicale ; le dossier comporte une étude

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2022, le préfet de police, représenté par Me Cano, conclut au rejet de la requête.

2012, l'organisation du triathlon de Cannes 2013, l'obtention du duplicata du permis de conduire de son épouse QF...

Le 23 octobre 2019 le salarié a établi une déclaration de maladie professionnelle portant sur un cancer pulmonaire et mentionne une première constatation médicale en avril 2019, le certificat médical initial

Y..., qui avait été salarié de la société Ascometal, a déclaré un cancer broncho-pulmonaire, alors qu'il était âgé de 75 ans ; que par notification du 10 septembre 2014, son organisme de sécurité sociale

P..., et les avoir chargés en 2008 du chantier de construction d'une villa puis qu'en proie à de grandes difficultés liées à des deuils successifs, au cancer dont elle a été atteinte, aux interventions

séjours qu'elle effectuait chaque année à l'hôtel Cap Eden Roc d'Antibes; qu'elle se borne à indiquer que certains administrateurs profitaient, comme elle, de la réunion annuelle de l'institution à Cannes

[N] est décédé d'une maladie figurant au tableau n° 30 bis des maladies professionnelles, à savoir un cancer broncho-pulmonaire primitif, les conditions, visées à ce tableau, de durée d'exposition

s'agissant des circonstances dans lesquelles Alexandre X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer

l'expert psychologue Y..., qui l'a examinée le 26 janvier 2002, Anne Z... traversait à l'époque des faits une période particulièrement difficile (inquiétude pour la santé de sa mère hospitalisée pour un cancer

souffrances physiques et morales endurées par [J] [V], la cour d'appel de renvoi a retenu que « Au cas présent, il convient de constater que l'intéressé s'est trouvé affecté à l'âge de 56 ans d'un cancer

de garer son véhicule sur une place handicapée afin de pouvoir s'y installer dans de bonnes conditions ; - elle est désormais atteinte d'une surdité très importante et de vertiges ; - suite à un cancer

en raison d'un problème au pied droit ; - elle souffre également d'une sclérose en plaque tandis qu'elle se relève d'un cancer et d'un aléa médical suite à une thrombose.