Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
67908b2c4143037ceabfbf7f
20 janvier 2025
20 janvier 2025
STAR LEASE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Christine SIMON-ROSSENTHAL, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Sonia JHALLI
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfb2b128a299768572e
4 avril 2025
4 avril 2025
Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline CHICLET, magistrat de la mise en état
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f995d3328fa00087a26bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Amokrane HADDAG, avocat au barreau de PARIS, toque : 73 Intimé : Monsieur [B] [T], représenté par Me Karim AZGHAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 220 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d269e5a8ebce715483a8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SA [Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard LAMBRY
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68f71375cbf3d85a0c71ebbe
20 octobre 2025
20 octobre 2025
LEASECOM, représentée par Me François INCHAUSPE, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 24000606 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Xavier
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3c6b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Apinajaa THEVARANJAN, greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e5f346e11beca089b88ddc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
908 du code de procédure civile, Vu l'article 908 du Code de procédure civile, Considérant que l'avocat de l'appelant n'a pas déposé ses conclusions au greffe de la cour d'appel dans le délai imparti
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6901ad9d748a422ad95354af
28 octobre 2025
28 octobre 2025
toque : K0148 Intimée : Madame [J], [F], [V] [Z], représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielleChambre sociale 4-1
6892e2a5bf535a2d228f9526
10 octobre 2024
10 octobre 2024
WANGCAO ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY, greffière, Vu l'article 908
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3f18d6ea26f688da86f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de PARIS - N° du dossier 22/03421 Intimée : Madame [S] [K] ÉPOUSE [Z], représentée par Me Aude GONTHIER, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 383034 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SEQENS, représentée par Me François AUDARD de la SCP SCP AUDARD-MOUGIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 156 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n°
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SEBAG, avocat au barreau de PARIS, toque : G0768 Intimée : Madame [C] [U], représentée par Me Stéphanie TRIGALO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0127 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle5ème Chambre
6780b929b10ab0632f704982
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0006QAV ------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officielleChambre 3-1
6967a52bcdc6046d47468bb7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
à l'encontre du jugement du Tribunal de commerce de MARSEILLE en date du 10 décembre 2024, Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelante dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure
Source officielle1ère chambre sociale
69956311cdc6046d47c84d54
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 C.P.C) N° RG 25/02256 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HWMO Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielle1ère Chambre civile
69d74552cdc6046d479c9976
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 C.P.C) N° RG 25/02766 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HXM2 Appel du jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD
Source officielleChambre 1-6
69d8a0c8cdc6046d47bd0a0d
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 3-1
662209629ce142000838969d
17 avril 2024
17 avril 2024
[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffière, Vu
Source officielleChambre 1-8
6700d6cf836fac7141b7e828
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6789f8a9482fcecad732ff45
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CS25/022 COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre sociale Ordonnance de caducité de la déclaration d'appel Article 908 du Code de procédure civile RG N° : N° RG 24/00805 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HP7O
Source officiellePage 32 sur 5120