greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat des consorts de Y... de Marmies, de la SCP Boré, Xavier

Xavier X..., 2 / de Mme Monique B... épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Xavier Y..., 2 / de Mme Monique B..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat des consorts A..., de la SCP Boré et Xavier

Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Vincent BRAUD, Président. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M. Marc BAILLY, Président de chambre, M.

Vincent F..., en mai 2011, au sujet de son comportement envers la salariée ; que M.

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la Compagnie financière

Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de M. et Mme X..., de Me Vincent, avocat de la CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LOIRET et de la SCP Boré, Xavier,

Justice à PARIS, le vingt mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Antoine BURCKLE, dont le siège est route de Niederbruck (Haut-Rhin) Masevaux, représentée par son liquidateur amiable Madame Xavier

Charruault, conseillers référendaires ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Camille Bernard, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Barat, conseiller rapporteur, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Heriard Z..., de la SCP Vincent Delaporte et François-Henri Briard, avocat de Mme et M.

Xavier N..., époux de Q... Véronique Marie Jacqueline Michèle M..., demeurant Maison Forestière de Bellevue, rue Bezout à Avon (Seine-et-Marne), Mme H... Laverne, épouse de M.

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société New Co, de la SCP