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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2004714_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Le 29 mai 2018, est également diagnostiquée une thrombose des veines des membres inférieurs. Il a ensuite bénéficié de séances de chimiothérapie. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101251_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Mme A a subi, le 18 décembre 2019 à l'hôpital Henri Mondor, une intervention chirurgicale consistant en une ablation par radiofréquence de la veine saphène interne gauche et en des phlébectomies étagées
Source officielleChambre 1
DTA_2100979_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il fait ainsi valoir que la victime l'a en réalité accusé " pour se venger ". Toutefois, par un arrêt rendu le 2 octobre 2019, la Cour d'appel de Riom a reconnu M.
Source officielleChambre 2
DTA_2003115_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
faveur non pas d'une seule collection sous-arachnoïdienne bénigne mais d'un hydrome sous-dural par brèche et décollement du feuillet externe de l'arachnoïde et d'un saignement récent par déchirure de la veine-pont
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00026_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B ayant d'ailleurs été hospitalisé pour la pose d'un dispositif veineux implantable en veine céphalique droite.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202631_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le 4 février 2020, il a été hospitalisé au centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse pour une ablation de flutters gauche multiples et alcoolisation de la veine de Marshall par voie veineuse fémorale
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2205090_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B s'est entaillé les veines et a empêché le personnel pénitentiaire de lui porter secours. Le 8 juin 2022, il a menacé de mort un surveillant et le 10 juin 2022 il a frappé un surveillant.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00474_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
naissance n° 91 dressé le 11 juillet 2019, issu du registre n°03/2019, faisant état d'une naissance le 21 juin 2019 au " village de Peam Ampil, commune de Reap, district de Pearaing, province de Prey Veng
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00345_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., qui a levé le secret médical, présente une cirrhose du foie d’origine virale et éthylique compliquée de varices oesophagiennes et d’une thrombose de la veine porte, une hypertension artérielle, une
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2312968_20240226
26 février 2024
26 février 2024
C, né le 17 avril 1984, a consulté, le 23 janvier 2019, le service des urgences du Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (CHNO), en raison d'une occlusion hémisphérique de la veine
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2308982_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
par le département que celle-ci souffre d'hypothyroïdie, d'insuffisance veineuse chronique, d'une tendinopathie invalidante de la coiffe des rotateurs droits, d'une thrombose veineuse profonde de la veine
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402421_20240813
13 août 2024
13 août 2024
l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dès lors qu'il fait l'objet d'une vendetta de la part d'un ressortissant kosovar qui souhaite se venger
Source officielleAide sociale
DTA_2403695_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
derniers examens echo doppler veineux réalisés les 21 mars et 23 septembre 2024, une absence de thrombose veineuse profonde et superficielle et à une insuffisance veineuse superficielle de la grande veine
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2416226_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
E, qui se borne à faire état de sa qualité de demandeur d'asile isolé, des conditions d'accueil en Italie et de problèmes de santé caractérisés par " une veine gonflée ", se trouverait dans une situation
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2412337_20240806
6 août 2024
6 août 2024
et dégradants qu'il peut encourir en raison de l'accusation de viol dont il a été l'objet par la sœur de sa marâtre et des mauvais traitements que lui ont fait subir un groupe de " microbes " pour venger
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03069_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Il ressort du compte rendu du passage dans le service de réanimation du 2 novembre 2017 qu'une plaie de la veine jugulaire externe et une plaie de l'artère sous clavière droite (que le TDM n'a pas permis
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3149914-3503444
1 juin 2010
1 juin 2010
xa0; Ch. ne souffrait pas d’une maladie mentale grave et que son état ne nécessitait pas d’hospitalisation en dehors du milieu carcéral, précisant toutefois qu’il avait déclaré s’être déjà ouvert les veines
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2233425-2392506
17 janvier 2008
17 janvier 2008
According to medical documentation submitted by the parties, the applicant suffered from kidney stones, varicose veins, liver damage and a number of spinal ailments such as scoliosis (curvature
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300577_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
en Haïti, dont il ressort que son frère a déclaré, le 2 mai 2023, que la requérante était accusée par des concitoyens d'être l'autrice de la mort de leur mère et que ces personnes cherchaient à se venger
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0402DEC001860191
2 avril 1993
2 avril 1993
On 1 November 1990, the applicant submitted an application to the Security Services Tribunal alleging that the Security Services had provided "vetting information"
Source officiellePage 32 sur 88
VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL
22/10/2024
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SCI DE TOUL VEING
16/02/2021
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VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL
26/04/2018
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