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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021497528
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE SPIE SCGPM, de la SCP Boulloche, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60254
19 février 2026
19 février 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 25-17.787 Demandeur(s) : la société SPIE nucléaire Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6883105380821d9a1906fce1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
SPIE INDUSTRIE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Deborah ROBERT, substituant Me Guillaume DEDIEU de la SELEURL GUILLAUME DEDIEU AVOCAT, avocat au barreau de Paris DEFENDERESSE Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60375eed1825c93c2cf32225
2 avril 2015
2 avril 2015
[O] [K]), la société DS SMITH PLC a cédé la société SPICERS FRANCE, ainsi que d'autres sociétés de la «'division SPICERS'», au groupe espagnol UNIPAPEL, - en 2012, dans le cadre d'une fusion-absorption
Source officielle1ère chambre
DTA_2102888_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
une requête enregistrée le 9 novembre 2021, la Région Nouvelle-Aquitaine, représentée par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de fixer le solde du décompte général du marché conclu avec la société Spie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00007_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2025, la compagnie d'assurances Generali Iard et la société Spie Building Solutions (nouvelle dénomination de la société Spie Industrie
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910328_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 août 2019, la société SPIE nucléaire, venant aux droits de la société SPIE démantèlement et environnement nucléaire, représentée par Me Héron
Source officiellecomm
613721d8cd580146773f8058
23 février 1993
23 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, dont le siège social est
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204852_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2022, la société Spie Facilities, agissant par ses représentants légaux, représentée par Me Belluc, demande au tribunal : 1°) à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2105456_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Dans ces conditions il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation et de décharge présentées par la société Spie Batignolles génie civil. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106479_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Dans ces conditions il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation et de décharge présentées par la société Spie Batignolles génie civil. 3.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90969
4 décembre 2025
4 décembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : G 25-11.078 Demandeur : la société Spie Batignolles Valerian Défendeur : URSAFF Provence Alpes Côte d'Azur Requête n° :
Source officielle6ème chambre 1ère section
67895bd5428384b762e6388f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MUTUELLES 14 bd Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentées par Maître Guillaume AKSIL de la SELARL LINCOLN AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0293 DEFENDERESSES SPIE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222607_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Elle soutient que la société SPIE Sud Est a sous-traité une partie des travaux à la société Airex qui se trouve en liquidation judiciaire, ainsi qu'à la société Dagstaff.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ada
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 21 juillet 2021, la SAS SPIE Thepault demande à la Cour de : - Recevoir la SAS SPIE Thepault en ses conclusions et l'y déclarer bien-fondée
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b558c76c5d9057df8006c
10 mai 2022
10 mai 2022
Le 20 juillet 2016, la SAS SPIE BATIGNOLLES TONDELLA venant aux droits de la société TONDELLA PEINTURE, aujourd'hui absorbée par la SAS SPIE BATIGNOLLES SUD EST a contesté auprès de la commission de recours
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE03130_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Batignolles Génie Civil (SBGC), anciennement dénommée SPIE Batignolles TPCI (SBTPCI).
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60194
22 février 2024
22 février 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-19.158 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Malet Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61041
12 septembre 2024
12 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 24-11.182 Demandeur(s) : la société Spie Batignolles Nord Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60784
1 juin 2023
1 juin 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 22-23.064 Demandeur(s) : la société Spie nucléaire Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officiellePage 32 sur 345