CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 060 résultats pour « Sirez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

68df5bdccf4e7f1c37e1ccf1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau de l'AVEYRON S.A. [18], ([16]) SA [17] [12], ([16]) SA à Conseil d'Administration au capital de 6 982 624,00 €, immatriculée au RCS d'[Localité 9] sous le n° [N° SIREN

Source officielle

Page 32 sur 1403

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI SIREZ

SIREN 528352909Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

15/04/2022

Voir →

Créations

SCI SIREZ

SIREN 528352909GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

05/12/2010

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6971e014cdc6046d4737305e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[E] - [M] (SELAFA [22]) - Mandataire judiciaire de [23] [Adresse 1] [Localité 11] S.A.S. [25], inscrite au RCS de [Localité 24] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 13], dont le siège social est situé au

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

696747eccdc6046d473b1771

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

/SIRET 5] Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Localité 9] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF &

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8d7cdc6046d479cbfe1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

J.E.D.I WASH, exerçant sous le nom commercial Star Wash, immatriculée au RCS D’[Localité 1] sous le N° SIRET 851 965 137 00017, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle
TCOM

Délibéré Référés

6a1aa18ecdc6046d4777eb9f

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

DEMANDEUR GRIZARD AGENCEMENT [Adresse 1] LE COTEAUNuméro d'identification SIREN : 442 119 087Représentée par Me Jean-Louis ROBERT avocat au barreau de ROANNE DÉFENDEUR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

634a4fafacdcd6adff75aaff

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [H] [W] [Adresse 6] [Localité 7] APPELANTE- non comparante, non représentée **************** S.A.S. [14] N° SIRET

Source officielle
CA

TARIFICATION

635387b9513cb5adff9435f9

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Monsieur [E] a travaillé au sein de la société [9] jusqu'au 28 juillet 2006, avant de créer une société à responsabilité limitée, sous la dénomination sociale B.B.C.0 (SIRET [N° SIREN/SIRET 3]), immatriculée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a1eecdc6046d4710ff8a

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

représenté par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE - Défenderesse à la requête en rectification d'une erreur matérielle : S.A.R.L. [1] N° SIRET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6967640fcdc6046d473daa4d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

paritaire de Créteil le 28 janvier 2022 APPELANTE Madame [P] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-gilles APLOGAN, avocat au barreau d'Essonne INTIMÉE SASU [7] N° SIRET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6979cbb1cdc6046d47f47481

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Représenté par Me Aurélie Beriard, avocat au barreau de Paris, toque : B0052 INTIMÉE G.I.E. [6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf9a07cdc6046d47854f8e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

en douce SARL [Adresse 1], Salon de thé, vente de de boissons non alcoolisées, gourmandises et glaces, immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de SALON-DE-PROVENCE sous le numéro de Siren

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf9a7bcdc6046d4785575a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

usines ateliers se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci dessus la prise l'acquisition l, immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de SALON-DE-PROVENCE sous le numéro de Siren

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697093b5cdc6046d47156192

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bobigny le 10 juin 2025 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Johanna BISOR BENICHOU, avocat au barreau de Paris, toque : A0504 INTIMÉE SAS [6] N° SIRET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697093b8cdc6046d471561a3

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025 APPELANT Monsieur [T] [N] [Adresse 2] (boite 4498) [Localité 3] Représenté par Me Johanna BISOR BENICHOU, avocat au barreau de Paris, toque : A0504 INTIMÉE S.A.S. [6] N° SIRET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697093bacdc6046d471561f0

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bobigny le 10 juin 2025 APPELANT Monsieur [U] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Johanna BISOR BENICHOU, avocat au barreau de Paris, toque : A0504 INTIMÉE SAS [6] N° SIRET

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e88b523ea43407b9fbaaf7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Société [12] SARL au capital de 3.000 € immatriculée au RCS d’[Localité 6] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 4], dont

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abaec97d5920008107fd6

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle précise toutefois être inscrite au répertoire des métiers et disposer d'un numéro SIRET et SIREN.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

65aa2f37009f81000890dc3f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 26] immatriculé au registre national des copropriétés sous le n° AA6-814-115, représenté par son syndic, la société [29], immatriculée au RCS de ROUEN sous le numéro [N° SIREN

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1fee

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Kbis de la société [14] indique un capital social de 1 200 euros et un n°d'immatriculation [N° SIREN/SIRET 8] alors que la facture fait état d'un capital social de 5 000 euros et d'un n° siret [N° SIREN

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66a3fcdcc63cd64a75c644da

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

N° [N° SIREN/SIRET 16] dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Eva DUMONT SOLEIL, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Clémentine POUSSET, avocat plaidant au barreau

Source officielle