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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

64eedccbbb2c32d969d353bf

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Je suis asthmatique, j'utilise de la ventoline et j'ai des problèmes au niveau des poumons.

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd512799a9057d5dd261

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[I] [O], salarié de la société [5] aux droits de laquelle vient la société [8] (la société), a complété une déclaration de maladie professionnelle pour une tumeur poumon gauche, sur la base d'un certificat

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68681f104965b5d9df317340

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La personne étrangère présentée déclare : en prison on m’a fait sortir pour aller à l’hopital nord car j’avais un problème aux poumons.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2506677_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 octobre 2025, l’association Costour, Poumon Vert en Finistère (CPV), le groupe national de surveillance des arbres (GNSA), l’association

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2303280_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

E ait indiqué avoir des problèmes de poumon et de dos n'est pas de nature à constituer un tel élément d'information.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305887_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

diplôme dans la spécialité de pneumologie ne constituant pas un motif de refus d'autorisation ; en tout état de cause, à la date de la décision attaquée, il était en cours de finalisation d'un DIU " poumons

Source officielle
TJ

JEX

6a0f7b95cdc6046d477ee590

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle ajoute que cette omission lui a causé un grief dans la mesure où ses capacités physiques, psychiques et cognitives, amoindries du fait de son cancer des poumons métastasé et de son état d'invalidité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200474

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

primitivité du mésothéliome dans le cas de M.W... s'ajoutent les données de la littérature médicale versée aux débats aux termes de laquelle en raison du nombre important de cancers métastasant dans les poumons

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01676_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

des antécédents médicaux connus, notamment la pose de quatre stents, un diabète, une hypertension artérielle mal équilibrée, de la dyslipidémie, un précédent infarctus du myocarde, et un cancer du poumon

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162558dbfc8340a0e74b86d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

En août 2009 le tambour arrière gauche et le poumon de suspension pneumatique du véhicule ont éclaté, provoquant la crevaison du pneu arrière gauche et la société Lucalphi en a confié la réparation à la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200954

Cassation

12 mai 2010

12 mai 2010

", les travaux réalisés entrant bien dans le cadre de la liste, simplement indicative, des travaux susceptibles de provoquer cette maladie ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher si le cancer du poumon

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004237_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Suite à la détection d'une lésion sur le lobe du poumon consécutive à une exposition à l'amiante, Mme A a entrepris des démarches afin que cette maladie soit reconnue comme professionnelle.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004581_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003369_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

B dans la matinée du 3 mars alors que son état général étant encore correct et lui aurait permis qu'il vomisse sans que le liquide ne pénètre dans ses poumons.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159939

Admin. suprême

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Par la suite, les maîtres ‑ nageurs sauveteurs l’avaient sorti de la piscine à la troisième phase de la noyade où les poumons commencent à se gorger d’eau par le principe d’aspiration.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62760c51593736057d78a919

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Il soutient souffrir des jambes et du poumon du fait du stress.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66c58311784a89285d3f3383

Appel

20 août 2024

20 août 2024

En l'espèce, le signataire du certificat médical initial, le docteur [B] [O], comme l'a souligné le premier juge, est praticien à l'hôpital [3], au 'PÔLE COEUR-POUMONS-URGENCES'.

Source officielle
CA

RETENTIONS

67f8af3eb5ff6e72c961240c

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il assure qu'il a fait état d'un problème de santé au niveau des poumons mais que les policiers ne l'ont pas noté. Il n'a pas de documents ici en France sur son problème médical mais il en a au bled.

Source officielle
CA

RETENTIONS

68f1d5c20b565ec7590f7c87

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

faisant état d'une vulnérabilité particulière susceptible de faire obstacle à la mesure d'éloignement ne figure au dossier malgré le fait qu'il ait déclaré souffir d'épilepsie et d'une infection aux poumons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506571_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

C soutient sans être contredite que leur dernière fille née en France en 2020, atteinte d'une insuffisance respiratoire chronique sévère, a subi l'ablation d'un poumon.

Source officielle