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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725d8cd58014677420f06
8 avril 1999
8 avril 1999
Charles-Philippe, - A...
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbd2
25 février 1998
25 février 1998
Georges Z..., contrairement à ce qu'il prétend ne vendait pas que des autolysats ; "que Raymond C..., vendeur d'aliments pour le compte de la Serval a indiqué avoir livré début 1989 à Gilbert et Philippe
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Philippe S... Monsieur Bruno T... Monsieur Gilles U... Monsieur Jean-François V... Monsieur Philippe W... Monsieur Guy XX... Monsieur Gérard YY... Madame Nicole YY...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647
8 août 2018
8 août 2018
Jean-Philippe, - M. F... Fouad, - M. QQQQQQQ... Anibal José, - M. G... H..., - M. I... J..., - M. I... K..., - M. I... L..., - M. M... B..., - M. N... O..., - M. P... O..., - M. Q... Jérôme, - R...
Source officielleChambre civile
69855ea5cdc6046d4720e6df
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocats au barreau d’AJACCIO Madame [G] [Z] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 12], demeurant [Adresse 14] Rep/assistant : Maître Philippe ARMANI
Source officielleJurid. Premier Président
6630897603169600084134e9
29 avril 2024
29 avril 2024
DE LA VOIE ROMAINE représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 8] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300427_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
En outre sa sécurité ne serait pas garantie par les autorités roumaines dès lors que lors de son séjour en Roumanie elle a subi des violences de la part des forces de police de ce pays.
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd5e
13 mars 1997
13 mars 1997
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN
Source officielleService des Référés
6710aa53be64d7e510244fc4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
LYONNE VERCORS inscrite au RCS de Romans sous le numéro 387 483 742, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 9] [Localité
Source officielle11e Chambre B
60329b6a7da3610fe0aaabd3
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Rôle N° 16/12214 Association CENTRE BOUDDHIQUE PAGODE HONG-HIEN C/ [U] [P] [F] [Q] [A] [D] [F] [Q] [B] [G] Grosse délivrée le : à : Me CHERFILS Romain
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d78
20 janvier 2016
20 janvier 2016
né le 22 Avril 1944 à PARIS (75014) ... 75014 PARIS assisté de Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Denise Simone Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93409
6 juillet 2016
6 juillet 2016
né le 16 Juin 1980 ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a0
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 21 Février 1955 à Marseille (13000) ... ... 20111 CALCATOGGIO ayant pour avocat Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Elisabeth Y...
Source officiellecr
61372609cd5801467742273c
15 février 2000
15 février 2000
Jean-Philippe, - LA SOCIETE BIOTONIC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 septembre 1998, qui, pour publicité trompeuse et infraction
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd80
19 janvier 2023
19 janvier 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 19 JANVIER 2023 Appel d'une décision (N° RG 2021JC939) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c799
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Elle a conservé ces mêmes fonctions lorsque la Société NINO ROVILLE a pris le nom de ROMANN B... , ces différentes sociétés faisant partie du groupe MOSSLEY.
Source officielle5e chambre civile
6358cda6c40aa805a7864c1c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Mars 1956 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Céline THAI THONG de la SCP CASANOVA - MAINGOURD - THAI THONG, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Romain
Source officielleChambre 1-8
659f942e3328fa00087a244d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LES MOULINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
Philippe X...
Source officiellePage 32 sur 114