sportifs participant à des compétitions sportives ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations concordantes de Philippe Y..., Jean-François Z..., qui sont confirmées à ce sujet par celles de Jean-Marcel

Grand Rue à Pont-en-Royans (38680) ; 2°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Pont-en-Royans, du Département de l’Isère, de la société Hydrokarst, de la communauté de communes Saint-Marcellin

A... du centre d’accueil de Cergy – HUDA Esperer, situé 22, avenue du Martelet à Cergy ; 2°) d’autoriser le recours à la force publique pour procéder à l’évacuation forcée des lieux ; 3°) de l’

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2023, la communauté de communes Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (SMVIC), représentée par Me Fyrgatian, demande au juge des référés

  32278/96   MARCELLO AGAINST ITALY     (Adopted by the Committee of Ministers on 18 February 1998   at the 618th meeting of the Ministers’ Deputies)     The Committee

letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } RÉSOLUTION FINALE DH (97) 571   DROITS DE L'HOMME   REQUÊTE N o   17991/91   SCOTTI MARCELLO

Gérard Marcillat contre Commission de la Communauté européenne de l'énergie atomique. # Affaire 69-63.

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 11 décembre 1997, qui, sur renvoi après cassation, a prononcé sur les intérêts civils après relaxe de Bernard Z... et Marcel

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : PRESIDENT DU TC DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Monsieur [B] [J] Représenté par Me Marceline

CAP 84 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Roland MARMILLOT

Bangui rejetant la demande de visa d'entrée et de long séjour en France au titre du regroupement familial de son épouse, Mme Carine C, et de ses frères et soeurs Octave, Quentin, Kevin, Huguette et Marceline

Marcellin Y..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, 23 / M. Valentin K..., demeurant ..., 24 / M. Paterne I..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, 25 / M.

H F, Antonio Perez et Marcelin dit " A " C, ainsi que de Mme J I, de juger le protestataire victime des abus de ces quatre candidats, d'enjoindre au haut-commissaire de la République en Polynésie française

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2003) que Marcel

Joint les pourvois n° V 18-11.245 et J 18-12.362, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Belfor France (la société Belfor), chargée par la société Carlson Anse Marcel

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'Arnaud X... aurait commis une faute ouvrant droit à réparation au profit de Marc et Marcel

Marcel X..., demeurant ..., 2°/ de M.

Z... ont été engagés par le Service Maritime de la Seine-Maritime, en qualité de matelots, à bord du navire baliseur "Quinette de Rochemont II", selon plusieurs contrats d'engagement à durée déterminée