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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
62cd0f1ae91c8e9fcf07132f
11 juillet 2022
11 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 mai 2022, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, greffier présent à l'appel des causes,
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1de91c8e9fcf071341
11 juillet 2022
11 juillet 2022
, Marc MAGNON, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en
Source officielle2ème CH - Section 1
626b817fd1fb03057d9a5212
28 avril 2022
28 avril 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Février 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière présente
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43139066fd7c90fc27e3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'appel des causes, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43139066fd7c90fc27e5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
l'appel des causes, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653219d29e4ea48318f5a9a2
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e2354f98d9699d4fcf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
l'appel des causes, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6620b8babd6a8f00086ab7a9
17 avril 2024
17 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile , Marc MAGNON, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
668f76bb9b65e642c5878496
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6879da0615cca238af935d62
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
679336c2cc9763289b725202
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Marc MAGNON, Président, et Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller, chargés du rapport. Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleRétention Administrative
6364bb42e405357f749ea8cc
31 octobre 2022
31 octobre 2022
APPELANT Monsieur [V] [E] né le 29 Février 2000 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me LAURE Maguelonne, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6709542206866c0645cd2a14
9 octobre 2024
9 octobre 2024
° Portalis DB3Z-W-B7G-GHH3 N° MINUTE : 24/00553 JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE TRANSPORTS DE L’OUEST Prise en la personne de son représentant légal 12 rue Mangalon
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2305881_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
A est détenu, et, selon la fiche pénale dressée par le centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone, communiquée au tribunal par l'autorité administrative le 14 octobre 2023, que sa libération est
Source officielle3e chambre
60351cb3529ab548287abe38
16 juin 2016
16 juin 2016
la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Greffier en pré-affectation, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007938113
21 octobre 1996
21 octobre 1996
résulte pas de l'instruction que l'envoi à de nombreux électeurs d'invitations, portant l'en-tête de la mairie, à participer, en juin 1995 à l'inauguration de l'extension de la maison de retraite "Les Magnolias
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03556_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B, surveillant brigadier au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault), victime d'accidents de service les 21 novembre 1997, 15 avril 1998, 9 février 2006 et 9 décembre 2013 ayant occasionné
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL03557_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B, surveillant brigadier au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault), qui avait communiqué à son employeur un avis d'arrêt de travail au titre de la période allant du 19 au 24 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302385_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
O R D O N N E : Article 1er : M. le docteur G A, gynécologue-obstétricien, exerçant 7 rue Maguelone à Montpellier (34), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8629f
6 février 2002
6 février 2002
rappelé le contenu de la conversation évoquée ci-dessus et a subi les invectives et menaces physiques de votre conjoint... le mardi 16 janvier vous vous êtes rendue accompagnée de votre conjoint rue Maguelone
Source officiellePage 32 sur 89
MAGNOLON, GAEL
13/05/2026
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MAGNOLON, April, Maryse, Denise
17/02/2026
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SUZUKI, Shizuka, MAGNOLON
14/04/2017
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SUZUKI, Shizuka, MAGNOLON
01/02/2017
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SUZUKI, Shizuka, MAGNOLON
13/01/2017
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