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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
616250f0929f6bffa995b2d8
28 mars 2013
28 mars 2013
demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidant par Me DEGRYSE Jean-Jacques, avocat au barreau de TOULON substitué par Me PARENT Isabelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300805
17 juin 2014
17 juin 2014
pourvoi n° Z 13-19. 647 ; Condamne la société Marineland aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Marineland à payer aux consorts Jean-Pierre et Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616260358672d229b881634e
19 juin 2013
19 juin 2013
Représenté par Maître Virginie LEVASSEUR de la SCP LEVASSEUR LEVASSEUR, avocats au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués Assisté de Maître Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e00c25a97f0381f513e
18 février 2015
18 février 2015
AMD APPELANT Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 4] prise en la personne de son syndic la SAS SIGLA ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Isabelle
Source officielleChambre sociale
6350e51142150aadff23dcfc
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Mme Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c91
3 avril 2025
3 avril 2025
en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Isabelle
Source officielleJ.L.D.
65a04087ea2f9efae430e9b1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
] [H] né le 25 Juillet 1982 à GHARBEYA de nationalité Egyptienne Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître SIMOND
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd64
19 juin 2008
19 juin 2008
représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Maître Isabelle NIVELET, avocat au barreau de LILLE Monsieur Guillaume B...
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c791
1 juillet 2008
1 juillet 2008
NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5045
22 mai 2014
22 mai 2014
Maître [R] [K] Agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS S OGEFIM né le [Date naissance 1] 1949 à , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1ère Chambre
5fdd8f976ce21739b37bdf69
4 septembre 2018
4 septembre 2018
1ère Chambre ARRÊT N°313/2018 N° RG 15/03510 Mme Isabelle X... épouse Y... M. Jérémy Y... C/ M. Jérémy Z... Mme Laëtitia Q... Me Didier W... M. Jean A...
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c50
18 décembre 1998
18 décembre 1998
de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Madame veuve LE X..., en qualité d'intervenante volontaire, tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Monsieur LE X..., Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1a
27 avril 2011
27 avril 2011
rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de DREUX Section : Commerce No RG : 09/ 00435 Copies exécutoires délivrées à : Me Fabien BARBUDAUX-LE FEUVRE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a3
24 mars 2015
24 mars 2015
INTIMEE : L'Association ASAJS 126 avenue Henri Champion 72100 LE MANS non comparante-représentée par Maître MARTINEAU, avocat substituant Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f333a
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Franck ZQ..., demeurant ..., 107°) Mme Martine ZR..., demeurant allée 14, HLM Morel I... à La Tour du Pin (Isère), 108°) Mme Isabelle ZS..., demeurant n° 5, HLM Cateland à La Tour du Pin (Isère),
Source officielleChambre 1-9
5fda0184085235438e8a6f0d
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Rôle N° RG 16/22468 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7XDB SARL EDCF VILLARON C/ [P] [T] Société SCEA LE VILARON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba60ea6533065f551eb0
4 avril 2025
4 avril 2025
] immatriculée au RCS d'ANNECY sous le numéro 350 205 134 Représentée par Me Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0770 Assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
671740736a24f8a713323c07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
audit siège Ayant son siége social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd5
21 février 2008
21 février 2008
RG N : 06 / 00919 Aide juridictionnelle-A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afd
8 novembre 2007
8 novembre 2007
au répertoire général : S 07/01014 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Juin 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 02/12699 APPELANTE Madame Isabelle
Source officiellePage 32 sur 84
DELAURENT, Isabelle, Simone, Andrée
14/07/2026
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Ruas, Mathilde, georgette, simone, isabelle
07/07/2026
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PERNA, Isabelle Maria Simone, PERNA (EI)
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selarl pelletier et associes mandataires judiciaires prise en la personne de Maître Nicolas pelletier 52-56 Rue Molière 85000 La Roche-Sur-Yon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception d
05/06/2026
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DEVAILLY, Isabelle, Anne, Simone
09/05/2026
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BOURGON, Isabelle, Simonne, NAWALAGE COORAY
23/04/2026
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