à gauche de la route ; Que de ces constatations, procédant de son pouvoir souverain d'appréciation des éléments de preuve, la cour d'appel a pu déduire, par motifs propres et adoptés, que M.

engagé sur la chaussée mais d'un piéton débouchant d'une zone sans visibilité, après le passage protégé ; que Thomas Z... a bien tenté une manoeuvre désespérée mais a heurté le piéton au niveau du bras gauche

dans la traversée de " l'Ergmu " où la vitesse est limitée à 60 kms/ h, a amorcé un changement de direction pour se rendre à l'intérieur de cet établissement, mais qu'il s'est immobilisé sur la voie gauche

"aux motifs adoptés que le prévenu reconnaît dans sa déclaration du 6 mai 1999 à la gendarmerie de Pamiers que lorsqu'il s'est engagé sur la N 113, il avait aperçu : la voiture de Joseph Y... à sa gauche

approché de la fenêtre pour tirer en l'air lorsque quelqu'un l'avait tiré par l'épaule ; qu'il s'était retourné, le coup de feu était parti et son cousin Joseph Z..., touché à hauteur de la clavicule gauche

qu'il soutient pour solliciter sa relaxe, il résulte du témoignage précis et circonstancié de Mme C... que Jacques X... a quitté par l'avant sa place de stationnement, endommageant ainsi à l'avant gauche

gendarmerie d'B... où elle a relaté les faits de la nuit du 10 au 11 juillet 1993 après 23 heures environ ; qu'elle a notamment indiqué que le garçon était venu en souriant la prendre par la fesse gauche

plan d'occupation des sols ne définit aucunement à partir de quelle limite commence le lac, il y a lieu de tenir compte de la décision ministérielle du 23 juin 1933 qui fixe à 35,50 mètres du bord gauche

apparaît que le choc a eu lieu pour le moins sur l'axe médian de la chaussée (traces de sang), voire dans le couloir de circulation opposé, le véhicule de Marie présentant des dégâts sur son avant-gauche

pendant les faits et, donc, que le levier de vitesse était au point mort ; qu'afin que le véhicule avance, il fallait obligatoirement que Mustapha X... fasse trois gestes : débrayer avec la jambe gauche

depuis veille ; "sur les instructions des policiers, il s'était rendu à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu où un médecin constatait de nombreux et importants hématomes sur le thorax, le bras droit, le bras gauche

Y... suivant le camion avait déclaré avoir vu une voiture arrivant en sens inverse obliquer en plein à gauche directement sur le camion, et que ce témoignage concorde avec les constatations faites sur

conducteur du véhicule Mercédès C 250, a déclaré qu'il circulait à une vitesse de 130 Km/ H à 140 Km/ H sur la voie de droite et qu'il a aperçu le poids lourd au dernier moment et a voulu l'éviter par la gauche

trouvant hauteur du n° 24, Grande-Rue à Balnot-la-grange, dans une légère courbe à droite, Vincent X... au volant du fourgon est surpris par un chien qui traverse la chaussée, de la droite vers la gauche

supplément d'information et non discuté par le prévenu, à l'audience, que ce dernier sortant du chemin menant à son domicile, s'est engagé sur le CD 783 en direction de Quimper, en empiétant sur la voie de gauche

par l'acte de vente notarié du 28 octobre 1995, la cour d'appel a violé l'article 1134, devenu l'article 1103, du code civil ; 4°/ que M. et Mme [F] faisaient valoir, que seul l'accès par la rive gauche

Il opérait une man'uvre de dépassement lorsqu'il a percuté le véhicule conduit par [Y] [W] lequel effectuait un changement de direction vers la gauche sur sa voie de circulation.

[E]( le salarié ou l'assuré) salarié de la société Egger panneaux et Décors (l'employeur) en qualité de cariste, produisant un certificat médical du 9 mars 2015, faisant état de « sciatique gauche », a