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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2517457_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Duhamel, - les observations de Me Gabory, se substituant à Me Place, représentant Mme A..., qui a conclu aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, et a confirmé que la requérante a été mise
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2519747_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 27 novembre 2025 à 14 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Gabory, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2310337_20230529
29 mai 2023
29 mai 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Gabory, avocat substituant Me Namigohar, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2300939_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B D, représenté par la CSP Denizeau - Gaborit - Takhedmit et associés, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise
Source officielle4ème chambre
DTA_2305168_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A, de Me Le Targat pour la commune d'Agde et de Me Gaborit pour SNCF Réseau. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303423_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 novembre 2023 : - le rapport de Mme Bories, - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M. B.
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2211891_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Gabory substituant Me Namigohar, représentant M. D, - les observations de M.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2213916_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 janvier 2023 : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2214474_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Au cours de l'audience publique, Mme H a lu son rapport et entendu les observations de Me Gabory, représentant M. C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2416999_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Errera, et les observations de Me Gabory substituant Me Place, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2413891_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Gabory, représentant M. B, - et les observations orales de Me Stefanova, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2219282_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C, - les observations orales de Me Gabory, substitant Me Namigohar, représentant M. A, - et les observations orales de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101470_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par une requête enregistrée sous le numéro 2101470 le 7 juin 2021, Mme E B, représentée par la SCP Denizeau Gaborit Takhedmit et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 5 janvier
Source officielle3ème chambre
DTA_2300482_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
I E, représenté par la SCP Denizeau Gaborit Takhedmit et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 janvier 2023 par laquelle la directrice du centre hospitalier universitaire de
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2527608_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
A... qui est pris en charge en France pour un glaucome juvénile bilatérale sévère agonique, nécessitant un traitement médicamenteux comprenant deux collyres, le Ganfort (associant le Bimatoprost et le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0205DEC003127524
5 février 2026
5 février 2026
FÁBIÁN 1963 Imre FARKAS 1935 Ferencné FAZEKAS 1941 Lajos FEHÉR 1972 Pálné FEHÉR 1935 Zoltánné FEHÉR 1970 László FEJÉR 1957 Kálmán FODOR 1957 Józsefné GÁL 1932 Lajosné GÁL 1962 Gyula GÓDOR 1957 Ferenc Gáborné
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f5d
29 janvier 2015
29 janvier 2015
INTIMÉE : Madame Josette X... épouse Z...Demande d'aide juridictionnelle en cours née le 22 Août 1944 à CAUMONT SUR DURANCE ... ... 84510 CAUMONT SUR DURANCE Représentée par Me Karline GABORIT
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3833
20 avril 2022
20 avril 2022
66680 CANOHES Représenté par Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SA MABEL INTERMARCHE ZA Actipole du Mas Gaffard
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-222487
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Silvia GABOTTI 1973 San Marinese Serravalle 15. Mascia GARUFFI 1972 Italian Borgo Maggiore 16. Romina LONGHI 1975 San Marinese Falciano 17. Simona MAZZUCCO 1969 San Marinese Dogana 18.
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f2f74e929a9d8fd15bc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame GRANSAGNE Marine, lors des débats, Madame GABORIT
Source officiellePage 32 sur 62