Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137216fcd580146773f3bde
17 avril 1991
17 avril 1991
Frantz AF..., demeurant ... (Yvelines), 16°) M. Jean ZN... AK..., demeurant ... (Yvelines), 17°) Mme YY..., veuve de M. Jean YY..., demeurant ..., 18°) M. AH..., demeurant ...
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4614cdc6046d4787901b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[E] [R] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Mélanie TASTEVIN de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Frantz KOSKAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉES
Source officielleChambre 1-4
60225d831301761e61f2fab1
4 février 2021
4 février 2021
moderne - agence Rhône Méditerranee Berim [Localité 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Frantz
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd9afcc9fcae6a4ac304fd2
11 décembre 2019
11 décembre 2019
- signé par Bruno BLANC, Président et par Frantz RONOT, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202273_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
ayant conduit à la reconnaissance de sa qualité de travailleur handicapé le 16 novembre 2020 et qu'elle fait l'objet d'un suivi régulier médical et infirmier au sein du centre médico-psychologique Frantz
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0206JUD004459998
6 février 2001
6 février 2001
The nearest hospital with facilities for treating mental illness is the Frantz-Fanon Hospital in Blida, 75 to 80 km away.
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b4
20 septembre 2005
20 septembre 2005
SAVOIE PAN Z.I. n 2 de Frontenex 73460 TOURNON Représentée par Me Fernand BUEB, avocat à la Cour Plaidant : Me SAMUEL, avocat à STRASBOURG Société X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10158
3 février 2017
3 février 2017
imputables à ce dernier lors du contrôle réalisé par lui en 2009 ; qu'elles prétendent également qu'a l'issue de la dernière visite effectuée par [Q] [G] dans l'agence de voyages Franzen
Source officielle3e Chambre A
60376d746e73db49d7c5c2a3
26 mars 2015
26 mars 2015
VOLTO-PASCUAL, avocat au barreau de MARSEILLE SA BUREAU D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INDUSTRIE, demeurant [Adresse 3] représentée par, Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Frantz
Source officielleService des référés
677d7e56b032d83cfd3e7748
7 janvier 2025
7 janvier 2025
vice-présidente adjointe, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier A l’audience du 26 Novembre 2024, tenue publiquement, présidée par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe, assistée de Estelle FRANTZ
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67f414114e0040aa3735c4f3
1 avril 2025
1 avril 2025
MOUSSEAU, avocats au barreau de BORDEAUX Société SODEC CONSEIL Chemin du Fourmiller BP 90192 84500 BOLLENE représentée par Me Nicolas FOUILLADE, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [Y] [I] 14 RUE FRANTZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee314ac6088318da11a5
3 novembre 2023
3 novembre 2023
barreau de LYON INTIMÉ : [D] [Z] né le 25 Février 1983 à [Localité 5] (89) [Adresse 3] [Localité 1] / FRANCE représenté par Me Georges MEYER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Frantz
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fca483421aefbbef8ce3df2
25 novembre 2020
25 novembre 2020
rapport, composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD , Président de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6032ca2af2d8fe3fae115fc3
23 novembre 2017
23 novembre 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, conseiller Monsieur Philippe MICHEL conseiller Greffiers : Madame Frantz
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdb5801206546536af103
19 mars 2018
19 mars 2018
représentée par Me Frantz G..., (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SCP BONNET & H... Prise en la personne de son Représentant légal.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdae18866ceb67485cb9b70
14 mai 2019
14 mai 2019
Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT ARRET : - Contradictoire - Mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb74243a0bad52896c675d
7 mars 2019
7 mars 2019
Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre Madame Bérengère DOLBEAU, Conseillère Greffier : Madame Frantz
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da1
16 mars 2004
16 mars 2004
Ils exposaient dans cet introductif d'instance qu'ils avaient été élus en 1995, sur la liste de Frantz D... et que celui-ci ayant démissionné en cours de mandat avait été remplacé par Manuel E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1e8
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Représenté par Me Frantz Michel WELSCH (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMES : AGS / CGEA DE NANCY, non comparante 101 Avenue de la Libération BP 510 54008 NANCY CEDEX Représentée par Me Patrick
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300484
7 avril 2009
7 avril 2009
Frantz X... de l'ensemble de leurs prétentions, à savoir l'annulation de la résolution de l'assemblée générale du 3 avril 2004 intitulée « point sur la vente des combles » ainsi que la première partie
Source officiellePage 32 sur 38