CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

655 résultats pour « Emilie BOUQUET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_1905416_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Il résulte également de l'instruction que pour tenir compte des observations portant sur les nuisances olfactives émises par le public lors de la procédure de consultation, l'exploitant a décidé de mettre

Source officielle

Page 32 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

Bouquet, Emilie, Thanh-Thao

SIREN 941542151Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

07/03/2025

Voir →

Ventes et cessions

LES BOUQUETS D'EMILIE, PORON, PEYRE, Emilie,Renée, Olivia,Huguette,Sylvette

SIREN 533133112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

07/07/2011

Voir →

Modifications diverses

LEPAGE, Jean, BOUQUET Emilie

SIREN 328723002GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

28/12/2010

Voir →

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02711_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Si aucune prospection de gites n'a été réalisée dans les bois destinés à être défrichés, l'étude d'impact a d'emblée pris le parti de leur présence compte tenu notamment de la nature des boisements et

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305638_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

- l’évaluation environnementale est insuffisante, en méconnaissance des dispositions de l’article L. 122-1 du code de l’environnement ; - l’étude d’impact est insuffisante dès lors que la réserve émise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

695f7626cdc6046d479a4080

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de Paris, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de Paris, toque : J086, substitué à l'audience par Me Léo BOUCHET

Source officielle
CA

3ème chambre

6610e5f474ef9f00086f675a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

CHANGE BY FIDSO SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 6] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC EN EXERCICE, AIMA GESTION [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

I..., E..., F... et G... ont été interpellés à bord d'un avion Falcon en provenance du Bourget et contenant, après son chargement sur l'aéroport de Punta Cana, plus de 700 kilos de cocaïne entreposés dans

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400166_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 3 mai 2024, 12 juillet 2024 et 3 mars 2025, la SARL Archipole urbanisme et architecture, la SARL AUAS Ingénierie et la SARL BECOME, représentées par Me Bouchet-Bossard

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03685_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

procès-verbal de réception du lot n°4 ne fait état d'aucune réserve propre au système photovoltaïque ; l'installation de production d'énergie photovoltaïque a fait l'objet d'une attestation de conformité émise

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00700_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Il résulte de l'instruction que l'autorisation émise le 11 mars 2016 par le ministre chargé de l'aviation civile a été signée par M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

75015 PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice prise en sa qualité d’assureur des sociétés : - PONZIO - VIGNA COTE D’AZUR - 83 ETANCHEITE - G2F représentée par Maître Fabien BOUSQUET

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02226_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

d'étude à la détermination par le PADDUC des espaces stratégiques agricoles, de l'avis de la chambre régionale d'agriculture émis le 1er mars 2019, des conclusions de la commission d'enquête publique émises

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00993_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par ailleurs, la mesure ME-3 prévoit également que, pendant la phase de réalisation des travaux, un expert écologue sera engagé afin d'attester du respect des préconisations environnementales émises par

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT03490_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

Ensuite, il ressort des recommandations émises par la Société française pour l'étude et la protection des mammifères et de l'accord sur la conservation des populations de chauve-souris en Europe, dont

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01668_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

ne permettra pas de cacher ni d'atténuer la perception des éoliennes depuis certains endroits au regard de la hauteur de celles-ci par rapport au bosquet ; les mesures prescrites sont insuffisantes ;

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf22cdc6046d473f2b48

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Chambre 1 JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDEURS : Madame [A] [H] née le 20 Août 1978 à [Localité 1], demeurant [W] [Adresse 1] Conseil en ressources humaines Représentée par Me Marie-hélène BOUILLET-GUILLAUME

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2a7bd20aa057d9f3730

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

postulant, du barreau de BOURGES Représenté par Me Valérie BARDIN de la SCPA BARTHELEMY & ASSOCIES, avocat plaidant, du barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : Monsieur [I] [F] Résidence Georges Bouqueau

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Folco-Tourette-Neri, avocats de la C.P.A.M., sur leur affirmation de droit, - Me Bouchet-Fouillet, avocat sur son affirmation de droit, - S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58614ad0d5ee7d7e5dc8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Au mois d'août 2012, les acquéreurs ont appelé dans la cause la Sas Akerys promotion, aux fins notamment de la voir condamner à supporter le coût financier de la levée des réserves émises sur le procès-verbal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301209

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

aujourd'hui la Société développement promotion (SDP), qui en qualité de maître de l'ouvrage a regroupé la société d'études et de développement électro technique polynésienne (SEDEP), la société Laurent Bouillet

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303476_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

bâtiments d’un volume conséquent et en espalier qui nécessitera des terrassements importants de l’unité foncière, laquelle est pentue, accidentée et concernée par le risque argile ; les prescriptions émises

Source officielle